 | Joseph Chantrel - 1861 - 664 pages
...l'Église. Voici ce qui se passa dans le congrès; nous reproduisons en partie le protocole n° 22; étaient présents les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie. a M. le comte Walewski dit qu'il est à désirer... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1861 - 944 pages
...de la Prusse; M. le Plénipotentiaire de Russie: et M. le Plénipotentiaire de Suède et Norvège. Le Protocole de la séance précédente est lu et approuvé. M. le Comte Kussell, se référant aux paroles par lesquelles, d'après le Protocole No. 7, MM. les Plénipotentiaires... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - Europe - 1861 - 292 pages
...à l'exécution de l'article 4. Fait à Paris, le 3 août 1860. (Suivent les signatures.) PROTOCOLE. Les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie et de la Turquie désirant établir, conformément aux intentions de leurs cours... | |
 | A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier - Europe - 1861 - 932 pages
...piéseul protocole est lu et approuvé. (Snii'cnt les signatures.) PROTOCOLE H° XIX. Séance tlu 30 mars 1856. Présents : les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Rrelngne, de la Prusse, de la Kii'sic, de la Sardaigne, de la Turquie. Réuuis, à l'heure de... | |
 | Johann Ludwig Klüber - International law - 1861 - 552 pages
...congrès de Paris , et que la plupart l'avaient accueillie favorablement. « Adoptée et consacrée par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la, Sardaigne, de la Turquie, la déclaration du 16 avril a obtenu l'entière... | |
 | 1861 - 766 pages
...force, allaient décidément entrer dans la voie des négociations. A la demande du roi Guillaume, les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie s'étaient réunis en Conférence à Londres. Le 7 novembre, deux commissaires... | |
 | International law - 1861 - 986 pages
...villes libres et anséatiques de Lubeck, M. Curtius ; Brème, M. Gildemeister ; Hambourg, M. Merck. Le protocole de la séance précédente est lu et approuvé. M. le délégué de la Prusse présente ses pouvoirs qui, ayant été trouvés en bonne et due forme, sont... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1861 - 970 pages
...Cerrufi. XVII. Protocoles des conférences tenues à Paris, le 19 février et le 15 mars 1861, entre les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Turquie pour la prolongation de l'occupation européenne de la Syrie; suivis d'une... | |
 | Diplomatic and consular service, French - 1873 - 778 pages
...ainsi qu'il est annexé au présent protocole. (Suivent ks signatures.) PROTOCOLE No XVII Séance du 28 mars 1856. Présents : les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Rretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne, de la Turquie. Le protocole de la précédente... | |
 | François Buloz - History - 1862 - 842 pages
...ACTES RELATIFS ADX PRISCIPAUTÉS-UNIES. TBOTOCOLE N° XXII. (Séance du 6 septembre 1859.) Présens : les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie. M. le prince de Metternich dépose ses pleins... | |
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Présents : les Plénipotentiaires de l'Autriche , de la France , » de la Grande-Bretagne, de la Prusse , de la Russie, de la Sardaigne , de la Turquie. Le protocole de la précédente séance est lu et approuvé. Il est donné lecture successivement,... 
