 | Turkey - Turkey - 1902 - 638 pages
...ou deux) bâtiments légers aux embouchures du Danube. Protocole N" Xl. — Deuxième séance du 18 mars 1856. Présents : les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la fîrande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne. de la Turquie. M. le comte Walewski... | |
 | Ernest Nys - International law - 1904 - 568 pages
...violée par la France. Le 15 novembre l831, les vingt-quatre articles furent signés à Londres entre les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part, le plénipotentiaire belge d'autre part. En ce qui concernait la... | |
 | André Nicolayévitch Mandelstam, Boris Ėmmanuilovich Baron Nolʹde - Maritime law - 1907 - 400 pages
...compte à l'Empereur de l'accueil favorable fait à cette communication. Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, la déclaration du 16 Avril a obtenu l'entière... | |
 | Belgium - 1909 - 966 pages
...terrible. C'est ce qu'attestant les résolutions adoptées au Congrès de Vérone, le 28 novembre 1822 : « Les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, réunis en congrès, à Vérone, » Considérant que leurs Augustes Souverains... | |
 | Theodor Niemeyer - War, Maritime (International law). - 1913 - 452 pages
...Présents: les Plénipotentiaires de l'Autriché, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne, de la Turquie. Le protocole de la précédente séance est lu et approuvé. M. le Comte de Clarendon rappelle que, dans la dernière... | |
 | International law - 1873 - 796 pages
...à se réunir au lieu de ses séances. (Suivent les signatures.) PROTOCOLE N° XVIII Séance du 29 mars 1856. Présents : les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne, de la Turquie. Le protocole de la précédente séance est lu... | |
 | Sarah Wambaugh - Plebiscite - 1920 - 1138 pages
...London by Plenipotentiaries of Austria, France, Great Britain, Prussia and Russia. August 1, 1863 1 Présents: les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la GrandeBretagne, de la Prusse et de la Russie. Le principal secrétaire d'Etat de Sa Majesté Britannique pour les Affaires... | |
 | Sarah Wambaugh - Plebiscite - 1920 - 1134 pages
...London by Plenipotentiaries of Austria, France, Great Britain, Prussia and Russia. August 1, 1863 1 Présents : les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la GrandeBretagne, de la Prusse et de la Russie. Le principal secrétaire d'Etat de Sa Majesté Britannique pour les Affaires... | |
 | Sarah Wambaugh - Plebiscite - 1920 - 1148 pages
...comme devant aider à la prospérité de ces provinces. Protocole No. 8.— Séance du 12 mars 1856. Le Protocole de la séance précédente est lu et approuvé. M. LE BARON DE BOURQUENEY rend compte du travail de la Commission qui, dans la dernière réunion, a été... | |
 | France - France - 1920 - 808 pages
...mutuelles les quatre principes de droit maritime proclamés dans la déclaration du 16 avril 1860' par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, réunis au Congrès de Paris , et reconnus... | |
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Présents : les Plénipotentiaires de l'Autriche , de la France , » de la Grande-Bretagne, de la Prusse , de la Russie, de la Sardaigne , de la Turquie. Le protocole de la précédente séance est lu et approuvé. Il est donné lecture successivement,... 
