 | 1827 - 244 pages
...cffcit im jœeiten (£a(j bt'efeâ ïlrttfeto auf fo(genbe Slrt an; gegeben : 11 sera examine et de'cide de même dans le futur congrès, de quelle manière, pour faciliter les communications entre les peup 1 ea, et "les rendre toujours moins etrangers les uns aux autres, la disposition au ? г dessus... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - Congress of Vienna - 1829 - 480 pages
...commerce de toutes les nations. Il devait être examiné et décidé de même dans le Jutur Congres, de quelle manière, pour faciliter les communications...moins étrangers les uns aux autres, la disposition présente pourrait être également étendue à tous les autres fleuves qui , dans leur cours navigable,... | |
 | France - 1831 - 764 pages
...riverains, « de la manière la plus égale et la plus favorable « au commerce de toutes les nations. « II sera examiné et décidé de même, dans le « futur...aux « autres, la disposition ci-dessus pourra être éga« lement étendue à tous les autres fleuves qui , « dans leur cours navigable, séparent ou... | |
 | Netherlands - 1832 - 264 pages
...riverains , de la manière la plus égale et la plus favorable au commerce de toutes les nations. II sera examiné et décidé de même dans le futur Congrès,...dans leur cours navigable , séparent ou traversent différens États. 2. Acte du Congrès de Vienne. a. Article concernant la navigation du Rhin. Art.... | |
 | Great Britain. Foreign Office - Conference - 1832 - 354 pages
...riverains, de la manière la plus égale, et la plus favorable au Commerce de toutes les Nations. Il sera examiné et décidé de même dans le futur Congrès,...dans leur cours navigable, séparent ou traversent diflérens Etats. Acte Général du Congrès de Vienne, du 9 Juin, 1815. Articles concernant la Navigation... | |
 | Édouard Alletz - Europe - 1836 - 422 pages
...riverains , de la manière la plus égale et la plus favorable au commerce de toutes les nations. Il sera examiné et décidé de même, dans le futur...dans leur cours navigable , séparent ou traversent difFérens États. 6. La Hollande , placée sous la souveraineté de la maison d'Orange, recevra un... | |
 | France - France - 1836 - 462 pages
...riverains , de la manière la plus égale et la plus favorable an commerce de toutes les nations. Il sera examiné et décidé de même , dans le futur congrès, de quelle manière, pour faciliter la communication entre les peuples, t les rendre toujours moins étrangers les uns aux autres, la disposition... | |
 | Edouard Naville - Commerce - 1840 - 104 pages
...riverains, « de la manière la plus égale et la plus favorable « au commerce de toutes les nations. « H sera examiné et décidé de même, dans le « futur...aux « autres, la disposition ci-dessus pourra être éga« lement étendue à tous les autres fleuves qui , « dans leur cours navigable, séparent ou... | |
 | Lewis Hertslet - Commercial law - 1840 - 430 pages
...communi• Confirmed by Article XI. of the Definitive Treaty of 20 November, 1815. quelle maniere, pour faciliter les communications entre les peuples et les rendre toujours moins etrangers les uns aux autres, la disposition ci-dessus pourra etre egalement e'tendu a tous les autres... | |
 | Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - France - 1841 - 376 pages
...la manière la plus égale et la plus favorable au commerce de tontes les nations. a 11 devait être examiné et décidé de même, dans le futur congrès, de quelle manière, ponr faciliter les communications entre les peuples, et les rendre tonjonrs moins étrangers les uns... | |
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Il sera examiné et décidé de même, dans le futur congrès, de quelle manière, pour faciliter les communications entre les peuples, et les rendre toujours moins étrangers les uns aux autres... 
