 | J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...centimètres. 12. Lorsque le chemin de fer devra passer audessous d'une route impériale ou départementale ou d'un chemin vicinal, la largeur entre les parapets...en tenant compte des circonstances locales ; mais celte largeur ne pourra, dans aucun cas, être inférieure a huit maires pour la route impériale,... | |
 | France - 1859 - 588 pages
...départementale, ou d'un chemin vicinal, la largeur entre les paripets du pont qui supportera la roule ou le chemin sera fixée par l'administration, en...compte des circonstances locales; mais cette largeur na lorsqu'elles seront dirigées en sens contraire. Le pourra, dans aucun cas, être inférieure h... | |
 | Mineral industries - 1860 - 1074 pages
...inférieure à 0".80. Impériale on départementale, on d'un chemin vicinal , la largeur entra le* parapets du pont qui supportera la route ou le chemin...largeur ne pourra, dans aucun cas, être inférieure à 8 mètres pour la route impériale, à 7 mèlrps pour la route départementale, à 5 mètres ponr un... | |
 | France - Law - 1860 - 1108 pages
...(o*,8o). 12. Lorsque le chemin de fer devra passer au-dessous d'une route impériale ou départementale , ou d'un chemin vicinal , la largeur entre les parapets..., en tenant compte des circonstances locales, mais celte largeur ne pourra, dans aucun cas, être inférieure à huit mètres (8~,op) pour la route impériale,... | |
 | Civil engineering - 1860 - 1110 pages
...aucun cas, être inférieure à Om.80. 12. Lorsque le chemin de fer devra passer au-dessous d'une route ou d'un chemin vicinal, la largeur entre les parapets...fixée par l'administration, en tenant compte des circnnstances locales; mais cette largeur ne pourra, dans aucun cas, être inférieure à 7 mètres... | |
 | France - Law - 1860 - 1106 pages
...chemin vicinal , la largeur entre les parapets du pont qui supportera la route ou le chemin sera fikée par l'administration, en tenant compte des circonstances...largeur ne pourra, dans aucun cas, être inférieure .;i huit mètres (8",oo) pour la route impériale, à sept mètres (7",oo) pour la route départementale,... | |
 | J.B. Duvergier - 1860 - 732 pages
...(80J. 12. Lorsque le chemin de fer devra passer au* dessous d'une ronteimpériale ou départementale, ou d'un chemin vicinal, la largeur entre les parapets du pont qui supportera la route on le chemin sera fnée par l'administration, en tenant compte des circonstances locales; mais cette... | |
 | France - 1860 - 726 pages
...(Om,80J. 12. Lorsque le chemin de fer devra passer audessous d'une roule impériale ou départementale, ou d'un chemin vicinal, la largeur entre les parapets du pont qui supportera la route on le chemin sera fiiéc par l'administration, en tenant compte <îes circonstances locales; mais cette... | |
 | France - Law - 1860 - 1456 pages
...chemin vicinal , la largeur entre tes pnraprts аи pout qui support« ra la roule ou le chemin «та fixée par l'administration, en tenant compte des...circonstances locales; mais cette largeur ne pourra, djn» aucun cas, être inférieure à huit mètres (8",oo) pour la route ¡«ipérial«, i sept mètres... | |
 | PAR J. B. DUVERGIER - 1862 - 626 pages
...(Om,80). 12. Lortqne le chemin de fer devra passer audessous d'une roate impériale ou départementale on d'un chemin vicinal, la largeur entre les parapets du pont qui supportera la route ou le chemin sera filée par l'administration, en tenant compte des circonstances locales; mais cette largeorne pourra,... | |
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Lorsque le chemin de fer devra passer au-dessous d'une route nationale ou départementale, ou d'un chemin vicinal, la largeur entre les parapets du pont. .qui supportera la route ou le chemin sera fixée par l'Administration, en tenant... 
