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Books Books 1 - 10 of 50 on ... les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les lithographies,....
" ... les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure ; les lithographies, les illustrations, les cartes géographiques ; les plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture... "
louis decrets - Page 301
by J. B. Duvergier - 1880
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - Law - 1887
...relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général; enlin, toute production quelconque du domaine littéraire,...scientifique ou artistique, qui pourrait être publiée par n'impnrte quel mode d'impression ou de reproduction. АВТ. S. Les iiuleuis icssorlissant и l'un...
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Bibliographie und literarische Chronik der Schweiz [formerly Bibliographie ...

1883
...livres, brochures ou tous autres écrite ; les œuvres dramatiques , les compositions musicales et les arrangements de musique : les œuvres de dessin, de...peinture, de sculpture, de gravure, les lithographies et les illustrations, les cartes géographiques, les plans, les croquis scientifiques et, en général,...
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Journal du droit criminel, ou jurisprudence criminelle de la France: recueil ...

1880
...du pays du défunt. L'expression « œuvres littéraires, scientifiques ou artistiques » comprend les livres, brochures ou autres écrits ; les œuvres...reproduction connu ou à connaître. Les mandataires légaux ou ayants-cause des auteurs, traducteurs, compositeurs et arlistes jouiront réciproquement, et à...
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Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux ..., Volume 6

Georg Friedrich Martens - Europe - 1881
...écrits; les oeuvres dramatiques, les compositions musicales et arrangements de musique; les oeuvres, de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure;...reproduction connu ou à connaître. Les mandataires légaux ou ayants-cause des auteurs, traducteurs, compositeurs et artistes jouiront réciproquement, et à...
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Bulletin des lois

France - Law - 1881
...législation du Pays du défunt. L'expression Œuvres littéraires, scientifiques ou artistiques, comprend les livres, brochures ou autres écrits-, les œuvres...musicales et arrangements de musique; les œuvres de • des«in, de peinture, de sculpture, de gravure; les lithographies et illustrations, les cartes...
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LA NOUVELLE REVUE

Sixieme Annee - 1884
...relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général ; enfin toute production quelconque, du domaine littéraire,...artistique, qui pourrait être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. ART. 5. — Les mandataires légaux ou ayants cause des auteurs...
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Journal des tribunaux et revue judiciaire

Law reports, digests, etc - 1884
...relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences en général; enfin toute production quelconque, du domaine littéraire,...artistique , qui pourrait être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. ART. 5. Les mandataires légaux ou ayants cause des auteurs ou,...
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Das schweizerische Bundesgesetz betreffend das Urheberrecht an Werken der ...

Copyright - 1884 - 174 pages
...œuvres dramatiques ou dramático-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles, et les arrangements de musique; les œuvres de dessin, de...peinture, de sculpture, de gravure, les lithographies, les cartes géographiques, les plans, les croquis scientifiques et en général toute œuvre quelconque,...
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Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux ..., Volume 9

Georg Friedrich Martens - Europe - 1884
...législation du Pays du défunt. L'expression Oeuvres littéraires, scientifiques ou artistiques, comprend les livres, brochures ou autres écrits ; les œuvres...dramatiques , les compositions musicales et arrangements do musique; les œuvres de dessin, de peinture , de sculpture , de gravure ; les lithographies et illustrations...
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Supplément annuel au Dictionnaire de l'Administration française

Maurice Block - 1885 - 534 pages
...relatifs à la géographie, à la topographie, a l'architecture ou aux sciences en général ; enfin toute production quelconque du domaine littéraire,...artistique qui pourrait être publiée par n'importe quel mode d'impression ou de reproduction. Art. 5. Les auteurs ressortissant à l'un des pays de l'union...
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