 Royale , nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIER.  Teutsche Staatskanzley - Page 76by Johann August von Reuss - 1791Full view - About this book
 | Elie Benoist - France - 1693 - 792 pages
...notables de nôtre Confeil étans près , Nous, ôcde nôtre pleine puiilance & autorité Royale , Avons dit, déclaré, & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît , conformément à ce que nous avons déjà cy-devant & parplufieurs fois ordonné , que l'Edit do... | |
 | Jean Frédéric Bernard - 1720 - 832 pages
...Grands & notables Perfonnagcs de nôtre Royaume , nous avons par ces Prefentes fignées de notre main dit, déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît que notre dit Arrêt du vingt Juin 1718. cy-attaché fous le contre Sccl des Prefentes , foit exécuté... | |
 | Michel Du Perray - Benefices, Ecclesiastical - 1733 - 632 pages
...CAUSES & autres, à ce Nous mouvant , de notre mouvement , pleine puiffance & auto-- rité Royale , nous avons dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît que notredite Cour de Parlement de Tournay procédant au Jugement des Procès & Inftances qui font... | |
 | Michel Noël (M.) - Fishery law and legislation - 1737 - 880 pages
...fcience , pleine puiiïànce & autorité Roiale , Nous avons par ces Prefemes lignées de notre main, dit, déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , Voulons & Nous plaît, qu'en confequencc de notredit Edit du mois de Mai dernier, il foit «ftabli par augmentation douze... | |
 | Michel Du Perray - Ecclesiastical law - 1748 - 602 pages
...pleine puifiance & autorité Royale.', Nous avons par le préfent Edit perpétuel- & irrévocable , dit , déclaré & ordonné , difons, déclarons & ordonnons, voulons & Nous plaît.. IQue tous les Proprietaires & Pofle£ feurs de Dixmes inféodées & patrimonia. les, qui en ont joui... | |
 | Antoine Pecquet - Fishery law and legislation - 1753 - 548 pages
...fcience , pleine puiflance & autorité Royale , Nous avons par ces Préfentes /Ignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons > déclarons &...voulons & Nous plaît ce qui enfuit. • . : . ARTICLE PREMIER. • . .* Qu'à commencer de la préfente année 1734. les Receveurs Généraux de no» Domaines... | |
 | Antoine Pecquet - Fishery law and legislation - 1753 - 706 pages
...fcience , pleine puhTance & autorité Royale, Nous avons par ces Préfentes fignées de notre main , dit, déclaré & ordonné , difons , déclarons, & ordonnons, voulons & Nous plaît ,que les Pâtres & tous autres qui feront convaincus d'avoir porté du feu, ou d'en avoir allumé dans... | |
 | 1753
...fcicnce , pleine puiffance Se. autorité Royale , Nous avons par ces ptéfentes lignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît co qui luit. ARTICLE PREMIER. Le fervice de notre Chambre Royale fera pap^ tagé en deux Chambres ,... | |
 | Jean Jacques Piales - 1756 - 510 pages
...fcience , pleine puiffance & autorité Royale , Nous avons par les préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & Nous plaît , que ceux defdits Chanoines réguliers de la Congrégation de France , qui feront à lavenir pourvus... | |
 | 1757 - 640 pages
...fcience , pleine puiflance & autorité Royale, Nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné ; difons , déclarons & ordonnons , voulons & Nous plaît : Que l'Edit du Roi Henri fécond , du mois de Février ij 56, foit exécuté félon fa forme & teneur... | |
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