 | France - 1827 - 562 pages
...quinze jours , ou plus tôt , si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris , le 3o mai de l'an de grâce 1814. Signe le prince DE BÉNÉVEHT , Le prince DE METTERNICH, Le comte DE... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - Congress of Vienna - 1829 - 466 pages
...article séparé aura la même force et valeur que s'il était inséré mot à mot dans la susdite convention. En foi de quoi , les plénipotentiaires...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 25 avril i8i8. Signé : RICHELIEU. — CH. STUART. CONVENTION ENTRE SM LE ROI DE FBANCK D'UNE PART,... | |
 | Gaetan de Raxis de Flassan - 1829 - 468 pages
...article séparé aura la même force et valeur que s'il était inséré mot à mot dans la susdite convention. En foi de quoi , les plénipotentiaires...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 25 avril 18i8. Signé : RICHELIEU. — GH. STUART. GONVENTION ' NIIIF, SM LE ROI DE FRANCK D'UNE PART,... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - 1829 - 388 pages
...de deux mois , ou plus tôt , si faire se peut. « En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y « ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris le 20 novembre l'an de grâce iSi5. » Signé RICHELIEU , METTERNICH , WESSENBKKG. Article Additionnel.... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 386 pages
...de deux mo!s , ou plus tôt, si faire se peut. « En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y « ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris le 2o novembre l'an de grâce 181!i. » Signé RICHELIEU , METTERNICH , WESSENBERG. Article Additionnel.... | |
 | Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829 - 432 pages
...de deux mois , ou plus tôt , si faire se peut. « En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y « ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris le 20 novembre l'an de grâce iSiii. » Signé RICHELIEU , METTERHICH , WESSENBERG. Article Additionnel.... | |
 | Louis François J. baron de Bausset - 1829 - 370 pages
...de deux mois , ou plus tôt , si faire se peut. « En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y « ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris le 2o novembre l'an de grâce 1S1'i. » Signé RICHELIEU , METTERNICH , WESSEHBERG. Article Additionnel.... | |
 | Europe - 1834 - 970 pages
...Il sera ratifié, et les ratifications en seront écUhngée* en même temps que celles de la. fit. convention. En foi de quoi, les plénipotentiaires...respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs arme«, l Fait à Londres, le vingt-un mai , Гая de grâce mil huit cent trente-trois.... | |
 | Bernard Sarrans - France - 1834 - 432 pages
...seront échangées dans deux mois , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 novembre de l'an de grâce i8i5. ( Suivent les signatures.) Extrait de la note adressée par les... | |
 | Édouard Alletz - Europe - 1836 - 422 pages
...ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 mai de l'an de grâce 1814. (L. 5.) Signé le prince DE BÉNÉVENT. (L. 5.) Signé le prince DE... | |
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Convention. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 1er Juillet, 1861. 
