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" L'opposition au défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : — 1» Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; — 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements... "
Manuel du défrichement des forêts - Page 152
by Alexandre d'. Arbois de Jubainville - 1865 - 174 pages
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Traité théorique et pratique de droit public et administratif: contenant l ...

Anselme Polycarpe Batbie - Administrative law - 1885
...la salubrité publique ; elle maintient les terres sur le penchant des montagnes ; elle défend le sol contre les érosions et les envahissements des fleuves , rivières ou torrents; elle protège les dunes et les côtes contre les assauts de la mer et l'envahissement des sables ;...
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Traité théorique et pratique de droit public et administratif

Anselme Polycarpe Batbie - Administrative law - 1886 - 4784 pages
...conservation du bois est nécessaire au maintien des terres sur les pentes des montagnes ; 2° à la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves , rivières ou torrents ; 3° à l'existence des sources et cours d'eau ; 4° à la protection des dunes et des côtes contre...
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Répertoire de législation et de jurisprudence forestières, Volume 15

Fishery law and legislation - 1889
...est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre...
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Éléments de droit administratif à l'usage des étudiants des facultés de droit

Jean Marie - Administrative law - 1890 - 651 pages
...reconnaît les bois nécessaires au maintien des terres sur les montagnes, ou sur les pentes; à la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; à l'existence des sources et cours d'eau; à la protection des dunes et des côtes contre l'envahissement...
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Annales: Débats parlementaires, Volume 34, Issue 2

France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - France - 1891
...reconnue nécessaire : « 1° Au maintien des terres sur les montagnes et sur les pentes; « 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; « 3° A l'existence des sources et des cours d'eau ; « 4° A la protection des dunes et des côtes...
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Revue des eaux et forêts, Volume 30

Forests and forestry - 1891
...est reconnue nécessaire : 1* Au maintien des terres sur les montagnes et sur les pentes ; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3° A l'existence des sources et des cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes ;...
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Jurisprudence générale: Supplément au Répertoire méthodique et ..., Volume 15

Victor Alexis Désiré Dalloz, Armand Dalloz - Law - 1895
...est reconnue nécessaire : 1° au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2" à la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3° à l'existence des sources et cours d'eau ; 4" à la protection des dunes et des côtes contre...
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Annales de la Chambre des députés, Part 3

France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1897
...est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents: 3» A l'existence des sources ou cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les...
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Bulletin trimestriel, Volume 5

Forests and forestry - 1900
...est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3° A l'existence des sources et cours d'eau; 4° A la protection des dunes et des côtes contre...
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Annuaire de Madagascar et dépendances

Madagascar - 1901
...sera reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou leurs penles; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3° A l'existence ou l'entretien des sources ; 4° A la protection des dunes et des côles et pour...
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