L'opposition au défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : — 1» Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; — 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements... Manuel du défrichement des forêts - Page 152by Alexandre d'. Arbois de Jubainville - 1865 - 174 pagesFull view - About this book
| France - Law - 1860 - 1460 pages
...est reconnue nécessaire , i " Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes.; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3? A. l'çxistence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre... | |
| 1857 - 358 pages
...reconnue nécessaire : « 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; « 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; « 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; « 4° A la protection des dunes et des côtes... | |
| Forests and forestry - 1857 - 730 pages
...est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3° A l'existence des sources et cours d'eau; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les... | |
| François Lélut - 1857 - 96 pages
...reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; • 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les... | |
| J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...défrichement sont : • 1* Le maintien des terres sur les montagnes et sur les pentes ; • 2° La défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; • 3" L'existence des sources et cours d'eau ; « Л" La protection des dunes et des côtes contre... | |
| France - 1859 - 588 pages
...au défrichement sont : « 1* Le maintien des terres sur les montagnes et sur les pentes ; « 2* La défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; « 3° L'existence des sources et cours d'eau ; « fi" La protection des dunes et des côtes contre... | |
| Forests and forestry - 1859 - 844 pages
...été reconnue nécessaire : 1" Au maintien des terres sur les montagnes et sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières et torrents ; 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes... | |
| Charles Jacquot - 1861 - 276 pages
...reconnue nécessaire : « 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; « 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; « 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; « 4° A la protection des dunes et des côtes... | |
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