...novation s'opère de trois manières : la première et la seule que puisse invoquer le sieur Carcassonnc, lorsque le débiteur contracte envers son créancier...substituée à l'ancienne, laquelle est éteinte; Attendu que la novation ne peut avoir lieu que de l'une des diverses manières indiquées par la loi;...

...requiso pour emporter hypothèque. SECTION II. De la novation. 15ß. La novation s'opère de trois manières : 1° Lorsque le débiteur contracte envers...nouveau débiteur est substitué à l'ancien, qui esl déchargé par le créancier; 3" Lorsqu'un nouveau créancier est substitué à l'ancien, envers...

...novation s'opère de trois manières : — C. civ., 897, 925,1021. 1° Lorsque le débiteur contracte avec son créancier une nouvelle dette qui est substituée...à l'ancien qui est déchargé par le créancier; — C. civ., 1059, 1063 à 1065, 1462, 1463. 3° Lorsque, par l'effet d'un nouvel engagement, un nouveau...

...se bornent à dire, l'un que les obligations s'éteignent par la novation, l'autre qu'il ya novation lorsque le débiteur contracte envers son créancier...nouvelle dette qui est substituée à l'ancienne, mais que la loi n'indique pas, et ne pouvait indiquer les cas où cette substitution d'une nouvelle...

...abandonner jusqu'au parfait paiement. • SECTION n. De la novation. Art. 171. La novation s'opère de trois manières: 1° Lorsque le débiteur contracte envers son créancier une nouvelle dette qui est substitué J à l'ancienne, laquelle est éteinte; 2° Lorsqu'un nouveau débiteur est substitué à...

...déchargeant de Loen; « Attendu qu'aux termes de l'article 1271, n° 2, du code civil, la novation s'opère lorsqu'un nouveau débiteur est substitué à l'ancien, qui est déchargé par le créancier; que l'article 1274 du dit code ajoute que la novation par la substitution d'un nouveau débiteur peut...

...paiement. » SECTION II. De la novation. Art. 171. « La novation s'opère de trois ma« nières : « 1° Lorsque le débiteur contracte envers son « créancier...Lorsque, par l'effet d'un nouvel engagement, « un nouveau créancier est substitué a 1 ancien, » envers lequel ie débiteur se trouve déchargé. »...

...paiement. » SECTION II. De la novation. Art. 171. « La novation s'opère de trois ma« nières : « 1° Lorsque le débiteur contracte envers son « créancier...déchargé par le créancier; 3° Lorsque, par l'effet d un nouvel engagement, « un nouveau créancier est substitué à 1 ancien, « envers lequel le débiteur...

...ment. » SECTION II. De la novation. An. 168. « La novation s'opère de trois ma« niêrus : « lu Lorsque le débiteur contracte envers son « créancier...« 2° Lorsqu'un nouveau débiteur est substitué « u l'ancien, nui est décharné par le créancier; « 3° Lorsqu un nouveau créancier est substitué...

...abandonner jusqu'au parfait paiement. SECTION II De la Novation. 1271. La novation s'opère de trois Y — (1278); — 2" Lorsqu'un nouveau débiteur est substitue à l'ancien qui est déchargé par le...