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" Isaktcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve et lesdites parties de la mer dans les meilleures conditions possibles... "
La question d'Orient - Page 381
by Gaston de Monicault - 1898 - 393 pages
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Études diplomatiques et économiques sur la Valachie

Thibault-Lefebvre - Wallachia - 1858 - 418 pages
...délegué, sera chargée de désigner et cle faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve...
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Histoire diplomatique de la crise orientale: de 1853 à 1856, d'apres des ...

Felix Bamberg - Eastern question (Balkan) - 1858 - 174 pages
...délégué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, (1 ) La seule concession faite à la Russie concernant sa flotte, c'est qu'on lui permit...
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Fastes de La France [ou Faits chronologiques, synchroniques et ..., Volume 4

C. Mullié - 1859 - 494 pages
...délégué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinant, des sables et autres obstacles qui les obstruent , afin de mettre cette partie du fleuve...
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Recueil des traités et conventions concernant le royaume de Belgique, Volume 3

Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - Belgium - 1859 - 586 pages
...gué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis « Toultcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la « mer y «voisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre « cette partie du...
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Précis historique des événements politiques les plus remarquables qui se ...

Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Europe - 1859 - 482 pages
...délégué , sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent , afin de mettre cette partie du fleuve...
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Le panlatinisme, confédération gallo-latine et celto-gauloise, contre ...

Prosper Vallerange - 1860 - 286 pages
...délégué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes , des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve...
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L'empire de Turquie

Philippe François Xavier T. Heuschling - 1860 - 510 pages
...détégué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcba, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afln de mettre cette partie du fleuve...
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Archives diplomatiques: recueil ..., Volumes 1-2; Volume 13; Volumes 43-46

Diplomatic and consular service, French - 1873 - 778 pages
...passé, à la marine marchande de toutes les nations. Art. 4. La Commission établie par l'article 16 du Traité de Paris, dans laquelle les Puissances...de faire exécuter les travaux nécessaires depuis Isaktchah, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer Noire y avoisinantes,...
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Das europäische Völkerrecht der Gegenwart auf den bisherigen Grundlagen

August Wilhelm Heffter - International law - 1861 - 514 pages
...délégué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du fleuve...
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La Turquie en 1861

M. B. C. Collas - Agriculture - 1861 - 424 pages
...délégué, sera chargée de désigner et de faire exécuter les travaux nécessaires, depuis Isatcha, pour dégager les embouchures du Danube, ainsi que les parties de la mer y avoisinantes, des sables et autres obstacles qui les obstruent, afin de mettre cette partie du lleuve...
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