 | comte Guillaume de Garden - Europe - 1848 - 530 pages
...Paris , le 24 février, ratifiée à Berlin, le 4 mars 1812 202 N° 4. Seconde convention spéciale entre SM l'empereur des Français, roi d'Italie, et SM le roi de Prusse,signée à Paris, le 24 février, ratifiée à Berlin, le 4 mars 1812.... ib,. C. Pièces relatives... | |
 | Émile Auguste Bégin - 1853 - 594 pages
...deux jours après. Voici les principaux articles stipulés entre Napoléon et Alexandre : « ART. Ier. Il y aura, à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité , paix et amitié parlaite entre SM l'empereur des Français, roi d'Italie, et SM l'empereur de toutes les Russies. »... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - Europe - 1855 - 922 pages
...service. Lesquels après avoir échangé leurs plein-pouvoirs sont convenus des articles suivans: Art. I. Il y aura à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité paix et amitié entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Prolecteur de la confédération du Rhin et SM l'Empereur... | |
 | Austria, Leopold Freiherr von Neumann - Austria - 1856 - 740 pages
...après avoir échangé leurs pleinspouvoirs , sont convenu des articles suivans: Paix et amitié. ART. I. Il y aura à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité paix et amitié entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la confédération du Rhin, et SM l'Empereur... | |
 | A. Ott - Political science - 1855 - 660 pages
...après avoir échangé leurs pleins pouvoirs respectifs, sont convenus des articles suivants : Art. 1". Il y aura, à compter du jour de l'échange des ratifications du préseul traité, ji.iiv el amitié parfaite entre Sa Majesté l'empereur des Français,' roi d'Italie,... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856 - 630 pages
...Lesquels après avoir échangé leurs plein-pouvoirs respectifs , sont convenus des articles suivans: Art. I. Il y aura à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié parfaite entre SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie et SM le Roi de Prusse. Art. H. La partie... | |
 | Charles-Théodore Beauvais - France - 1856 - 616 pages
...deux traités de paix conclus à Tilsit. Traité de paix entre la Russie et la France. « Art. 1er. Il y aura , à compter du jour de l'échange des ratifications du présent traité , paix et amitié parfaite entre SM l'empereur des Français, roi d'Italie, et SM l'empereur de toutes les Russies. «... | |
 | Louis Debrauz - Eastern question (Balkan) - 1856 - 596 pages
...pouvoirs, trouvés en bonne et duc forme, sont convenus des articles suivants : ART. 1. 11 y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne... | |
 | France min. des affaires étrangères - 1856 - 164 pages
...en bonne et due forme , sont convenus des articles suivants : ARTICLE PREMIER. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne... | |
 | Julius von Jasmund - Crimean War, 1853-1856 - 1856 - 560 pages
...trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants: Article 1. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne... | |
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Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français... 
