 | César Lecat baron de Bazancourt - Crimean War, 1853-1856 - 1856 - 506 pages
...pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : ART. 1". Il y aura, a dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne... | |
 | Sardinia (Italy) - 1856 - 182 pages
...Sa Majesté le Roi de Prusse » a nommé pour ses Plénipotentiaires Art. i. » II y aura , à dater du jour de l'échange des » ratifications du présent Traité , paix et amitié » entre Sa Majesté l'Empereur des Francais, Sa » Majesté la Reine du Royaume-Uni de Grande Bre»... | |
 | Karl von Martens - Europe - 1857 - 636 pages
...pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : ART. I. II y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne... | |
 | Robert Phillimore - International law - 1857 - 668 pages
...trouvés en bonne et due forme, sont convenus des Articles suivants :— ARTICLE I. H y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, Paix et Amitié entre Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur... | |
 | Édouard Gourdon - Congress of Paris - 1857 - 586 pages
...trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : ARTICLE PREMIER. 11 y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne... | |
 | Europe - 1857 - 650 pages
...pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : ART. I. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne... | |
 | Édouard Gourdon - Congress of Paris - 1857 - 584 pages
...trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : ARTICLE PREMIER. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne... | |
 | August Wilhelm Heffter - International law - 1857 - 516 pages
...trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants: ARTICLE 1er- I1 y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la GrandeBretagne... | |
 | August Wilhelm Heffter - 1857 - 516 pages
...trouvés en bonne et due forme, sont convenus des articles suivants: ARTICLE Ier. Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'empereur des Français, Sa Majesté la reine du royaume-uni de la GrandeBretagne... | |
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Il y aura, à dater du jour de l'échange des ratifications du présent Traité, paix et amitié entre Sa Majesté l'Empereur des Français... 
