 | Alphonse Alexis Debauve - Civil engineering - 1880 - 1050 pages
...les agents voyers devront reconnaître et constater, chacun en ce qui le concerne, si les ouvrages provisoires présentent une solidité suffisante et...circulation. Un délai sera fixé pour l'exécution de ces travaux provisoires. Dans le cas où le canal pu ses branches devraient traverser un chemin... | |
 | Alphonse Alexis Debauve - Civil engineering - 1880 - 786 pages
...reconnaissance sera faite par les ingénieurs de la localité, à l'effet de constater si les ouvrages provisoires présentent une solidité suffisante et...le service de la circulation. Un délai sera fixé par l'administration pour l'exécution des travaux définitifs destinés à rétablir les communications... | |
 | Alphonse Alexis Debauve - Building laws - 1884 - 244 pages
...nécessaire. Avant que les communications existantes puissent être interceptées, les Ingénieurs devront reconnaître et constater si les travaux provisoires...service de la circulation. Un délai sera fixé pour la durée et l'exécution de ces travaux provisoires. ART 13. Le concessionnaire pourra employer dans... | |
 | Civil engineering - 1884 - 1146 pages
...localité, a l'effet de constater si les ouvrages provisoires présentent une solidité suflisantc et s'ils peuvent assurer le service de la circulation. Un délai sera fixé par l'administration pour l'exécution des travaux définitifs destinés à rétablir les communications... | |
 | Alfred Picard - Railroads - 1887 - 1042 pages
...être interceptées, il est procédé à une reconnaissance à l'effet de constater si les ouvrages provisoires présentent une solidité suffisante et...s'ils peuvent assurer le service de la circulation. Le cahier des charges porte que cette reconnaissance est faite par les ingénieurs de la localité... | |
 | Régis Tartary - Narrow gauge railroads - 1891 - 272 pages
...reconnaissance sera faite par les ingénieurs de la localité, à l'effet de constater si les ouvrages provisoires présentent une solidité suffisante et...le service de la circulation. Un délai sera fixé par l'Administration pour l'exécution des travaux défmitifs destinés à rétablir les communications... | |
 | Léon Leygue - Railroads - 1892 - 650 pages
...reconnaissance sera faite par les ingénieurs de la localité, à l'effet de constater si les ouvrages provisoires présentent une solidité suffisante,...le service de la circulation. Un délai sera fixé par l'Administration pour l'exécution des travaux définitifs destinés à rétablir les communications... | |
 | Georges Charles Humbert - Mountain railroads - 1893 - 516 pages
...reconnaissance sera faite par les ingénieurs de la localité, à l'effet de constater si les ouvrages provisoires présentent une solidité suffisante et...le service de la circulation. Un délai sera fixé par l'administration pour l'exécution des ouvrages définitifs destinés à rétablir les communications... | |
 | Charles Bricka - Railroads - 1894 - 656 pages
...reconnaissance sera faite par les ingénieurs de la localité, à l'effet de constater si les ouvrages provisoires présentent une solidité suffisante et...le service de la circulation. Un délai sera fixé par l'Administration pour l'exécution des travaux définitifs destinés à rétablir les communications... | |
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... présentent une solidité suffisante, et s'ils peuvent assurer le service de la circulation. Un délai sera fixé par l'Administration pour l'exécution des travaux définitifs destinés à rétablir les communications interceptées. 
