PAR ORDRE CHRONOLOGIQUE ET COMPLET, Déclarations, Réglemens & Arrêts rendus, tant fur cette matiere & autres Impofitions, que fur la Jurifprudence qui s'obferve dans les Cours des Aydes & les Elections, ensemble les Priviléges attachés aux Officiers qui les compofent. AVEC UNE TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES Quatrième Édition revue, corrigée & augmentée TOME SECON D. Chez PRAULT pere, Quay de Gêvres au Paradis, M. D C C. L X I. Avec Approbation & Privilége du Roi, RECUEIL DES ORDONNANCES; DE LA COUR DES AYDES SUR LE FAIT DES TAILLES. Edit du Roi, du mois d'Août 1666, portant confirmation des Priviléges des Prévôts des Maréchaux généraux & Provinciaux, Lieutenans ̧ Exempts, Greffiers & Archers des Maréchauffées. Vérifié en la Cour des Aydes le 12 Aoust 1666° OUIS, par la grace de Dieu, Roi de France & de Navarre. A tous préfens & à venir, Salut. La néceffité des dépenfes de la guerre que le feu Roi notre très-honoré Seigneur & Pere & Nous, avons été obligez de foutenir pendant longues années, ayant donné Tome II. A 1666. |