| Christophe Guillaume Koch - 1818 - 588 pages
...d'un arrangement particulier. • Art. i8. La présente convention sera ratifiée dans le plus court délai possible. En foi de quoi les plénipotentiaires...respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. le'-i^ i8i3. J avril " ? Signé , , . N.° V. Articles additionnels au traité de Kaliscli... | |
| Christophe Koch - Europe - 1818 - 612 pages
....et d'un arrangement particulier. Art. 18- La présente convention sera ratifiée dans le plus court délai possible. En foi de quoi les plénipotentiaires...respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. le'-l^ i8i3. 7 il/ni Signé N.° V. Articles additionnels au traité de Kalisch entre... | |
| France - France - 1876 - 438 pages
...présente convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées à Saint-Pétersbourg dans le plus bref délai possible. En foi de quoi,...respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Saint-Pétersbourg, le 10/22 juillet 187S. Signé gêner al Le Fió. Henri VII... | |
| Georg Friedrich Martens - Europe - 1839 - 734 pages
...les ratifications seront échangées à Londres, dans l'espace de six semaines, ou plus tôt s'il est possible. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. 1825 Fait à St. Petersbourg, le •&, Février de l'an de Grace 1825. (LS) Le Comte de... | |
| Georg Friedrich Martens - Europe - 1839 - 676 pages
...les ratifications seront échangées à Londres, dans l'espace de six semaines, ou plus tôt s'il est possible. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. 1825 Fait à St. Petersbourg, le ,& Février de l'an de Grâce 1825. (LS) Le Comte de... | |
| Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - Belgium - 1862 - 594 pages
...vigueur, s'il plaît à Dieu, après avoir été ratifié et les ratifications en seront échangées dans le plus bref délai possible. En foi de quoi, les plénipotentiaires ont signé le présent traité et y ont apposé leurs sceaux. Fait en double original, en français... | |
| France - Law - 1853 - 1390 pages
...la sanction réservée aux autorités respectives. 11. La présente Convention sera ratifiée, elles ratifications en seront échangées à Paris , dans...respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait en double original, à Paris, le 18 Mars i853. (LS) Signé DROUYN DB LBDTS. (L. 5.)... | |
| Ambroise Tardieu - France - 1854 - 760 pages
...annexe seront ratifiées suivant les lois et usages de chacune des hautes parties contractantes , et les ratifications en seront échangées à Paris dans...En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs ont signé la présente convention ainsi que son annexe , et y ont apposé le cachet de leurs armes.... | |
| 1854 - 644 pages
...annexe seront ratifiées suivant les lois et usages de chacune des hautes parties contractantes, et les ratifications en seront échangées à Paris dans...En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé la présente convention ainsi que son annexe , et y ont apposé le cachet de leurs armes.... | |
| France - Law - 1855 - 1416 pages
...présente Convention sera ratifiée, et les ratifications respectives en seront échangées à Madrid, dans le plus bref délai possible. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Madrid , en double expédition , le... | |
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