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" Plénipotentiaires, avons signé le présent traité et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Versailles, le 28 novembre 1787. "
Essai chronologique pour servir à l'histoire de Tournay - Page 346
by Adrien Alexandre Marie Hoverlant de Beauwelaere - 1813
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 1

Christophe Koch - Europe - 1802 - 498 pages
...ministres de Sa Majesté et de Mr. l'évêque et prince de Liège, avons signé le présent traité, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Paris, le i5e. jour de mai, mil sept cent cinquante-trois. DE BARBERIE. (PC VAN EICK. Ayant vu le traité ci...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

Christophe Koch - Europe - 1802
...contrevenu en aucune facon. En foi de quoi, nous avons signé de notre propre main lesdites présentes, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. . .. Fait à Munich, le a Juin 1767. • ! ' ' - • Signé JEAN -THÉODORE • '•/ plus buft . " - P. OSTERWALD....
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Tableau des états danois, envisagés sous les rapports du mécanisme ..., Volume 3

Jean-Pierre Catteau-Calleville - Denmark - 1802 - 374 pages
...plénipotentiaires de Sa Majesté danoise et de Sa Majesté catholique avons signé la présente convention , et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Madrid le vingt - un juillet mil sept cent soixante-sept. Antoine de Larrey. (LS) Le marquis de Grimaldi....
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Histoire de la guerre de la Vendée et des Chouans, depuis son ..., Volume 1

Alph. de Beauchamp - Chouans - 1806 - 438 pages
...foyers , évitent de prendre le parti de l'émigration. En foi de quoi nous avons signé la présente , et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Coblentz , le a mars 1792. Signé LOUIS-STANISLAS XAVIER. CHARLES PHILIPPE. Contresigné CODRVOISIER....
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 8

Christophe Koch - Europe - 1817
...quoi , nous soussignés, en vertu de nos pleins-pouvoirs, avons signé le présent article séparé, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Helsingborg , le 3 r août 1 8o5. HENRI PIERREPOINT. TE baron DE Ton. Acte de garantie de la convention...
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Nouveau recueil de traités: 1808-1814 Avril inclusiv

Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - Europe - 1817
...Roi de Dannemarc et de Norvège et de SM le Roi de Suède avons signé le présent article séparé et y avons fait apposer le cachet de. nos armes. Fait à Jônkôping le 10 jour du mois de Décembre l'an de grâce 1809. Niels Rosenkrantz. Cari Gast. Adlerberg....
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 9

Koch - Europe - 1817
...quoi nous soussignés, en vertu de nos pleins-pouvoirs, avons signé le présent article séparé, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Londres, ce 27 de juin 18o7. Signé JACOBI KLCEST ; GEORGE CANNING. Article séparé et secret. Les...
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Mémoires du comte Fortuné Guyon de Rochecotte ... en 1795-96-97 et 98 ...

Fortuné Guyon comte de Rochecotte - 1818 - 255 pages
...qualité de commandant en chef , dans ces trois provinces ; en foi de quoi nous avons signé la présente et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Blanckembourg , le, etc. NO. VI. ORGANISATION ROYALISTE dans les provint, es du Maine , du Perche et...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1818
...Nous, ministre d'état etc. dé SM l'Empereur d'Autriche , avons signé le présent acte d'acceptalion et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Vienne le . .'.. de l'an de grâce .... (Suit signature). *) *) Le» actes d'accession et d'acceptation...
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Histoire de la guerre de la Vendée: ou, Tableau des guerres ..., Volume 1

Alph. de Beauchamp - Chouans - 1820
...Londres. (**) Brunswick. (***) Le roi de Prusse. de quoi nous avons signé la présente confirmation , et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Cobleutz , le juin 1792. Signé LOUIS-STANISLAS-XAVIER , CtlAIUES-PuiLIPPE. Par leurs altesses royales....
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