...de La Flèche: « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au pouvoir exécutif national; de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution du royaume décrétée par l'Assemblée nationale, ainsi que la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant » (L 459, n" 672.) Quant à savoir...

...intelligible voix, le serment conçu en ces terme^ : Je jure de rester à jamais fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi; de maintenir, de tout mon pouvoir, la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi ; de protéger, conformément aux lois,...

...intelligible voix, le serment conçu en ces termes : Je jure de rester à jamais fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi; de maintenir, de tout mon pouvoir, la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi ; de protéger, conformément aux lois,...

...à tout personnage investi d'une fonction civile publique : « Je jure d'être fidèle à la Nation, à la loi et au roi ; de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution du royaume ; de choisir en mon âme et conscience les plus dignes de la confiance publique, et de remplir avec...

...exactitude les fonctions qui me seront confiées et d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume décrétée par l'Assemblée nationale et sanctionnée ou acceptée par le roi » (9). Dans la même séance, on divisa le territoire de la...

...Bruère maire a prêté serment à haute et intelligible voix : « Je jure d'être fidèle a la Nation, à la Loi et au Roi, de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et acceptée par le Roi, de protéger la sûreté des personnes...

...2. Le serment qu'ils prêteront, sera conçu en ces ternies : Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au Roi , de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le Roi , et de défendre iiuprèit de (exprimer...

...les âmes de la paroisse qui m'est confiée, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi ; en exceptant formellement tout ce qu'elle contient ou [murroi t contenir...

...solennellement, en présence de l'assemblée, le serment suivant : « Je jure d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi ; de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi ; de remplir avec zèle et exactitude...

...Joubert prononça le serment que voici : « Je jure d'être fldèl a la Nation, à la Loy et au Roy et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roy, et de remplir avec zèle et impartialité les fonctions de mon office. »...