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" L'opposition au défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements... "
Études sur l'économie forestière - Page 350
by Jules Clavé - 1862 - 377 pages
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Bulletin de la Société centrale forestière de Belgique, Volume 15

Forests and forestry - 1908 - 904 pages
...et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; «3° A l'existence ou à la régularité des sources et cours d'eau ; » 4° A la protection...érosions de la mer et l'envahissement des sables; » 6° A la salubrité publique ; » 7° Au maintien des conditions économiques existantes, relatives...
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Bulletin de la Société centrale forestière de Belgique, Volume 15

Forests and forestry - 1908 - 914 pages
...et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; » 3° A l'existence ou à la régularité des sources et cours d'eau; » 4° A la protection...érosions de la mer et l'envahissement des sables; » 5° A la défense du territoire, dans la partie de la zone-frontière déterminée par un règlement...
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Revue des eaux et forêts, Volume 47

Forests and forestry - 1908 - 784 pages
...fleuves, rivières ou torrents ; « 3» A l'existence ou à la régularité des sources et cours d'eau. n 4° A la protection des dunes et des côtes contre...érosions de la mer et l'envahissement des sables ; « 5° A la défense du territoire, dans la partie de la zone frontière déterminée par un règlement...
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Bulletin, Volume 15

Société royale forestière de Belgique - Forests and forestry - 1908 - 904 pages
...envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; » 3* A l'existant ou a la r.'gMlarit i des sourcvs et cours d'eau; » 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la me? et l'envahissement des sables; » 5° A la défense du territoire, dans la partie de la zone-frontière...
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Bulletin trimestriel, Volume 9

Forests and forestry - 1908 - 966 pages
...d'eau ; .4 la régularisation du régime des pluies, à la diminution du ruissellement superficiel; 5° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer el l'envahissement des sables; 6" A la défense du territoire dans la partie de la zone frontière...
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La réforme forestière et la propriété privée: Étude historique--droit ...

Louis Ducrot - Forestry law and legislation - 1910 - 360 pages
...et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; « 3° A l'existence ou à la régularité des sources et cours d'eau; « 4° A la protection...érosions de la mer et l'envahissement des sables; « 5° A la défense du territoire dans la partie de la zone forestière qui sera déterminée par...
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Bulletin, Volume 17

Société royale forestière de Belgique - Forests and forestry - 1910 - 888 pages
...pentes; > 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières, torrents; » 3° A l'existence des sources et cours...protection des dunes et des côtes contre les érosions de 1& mer et l'envahissement des sables ; » 5° A la défense du territoire dans la partie de la zone...
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Bulletin, Volumes 36-37

Société d'agriculture du Cher - Agriculture - 1912 - 758 pages
...pentes , 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières, torrents ; 3° A l'existence des sources et cours...érosions de la mer et l'envahissement des sables ; 5° A la défense du territoire dans la partie de la zone frontière déterminée par un règlement...
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Bulletin

France. Comité des travaux historiques et scientifiques. Section des sciences économiques et sociales - Social sciences - 1912 - 1078 pages
...érosions et les envahissements des fleuves , rivières ou torrents ; 3° A l'existence des sources et des cours d'eau; 4" A la protection des dunes et des côtes...érosions de la mer et l'envahissement des sables; 5° A la conservation des beautés pittoresques des sites et des monuments naturels; 6° A la défense...
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Le régime forestier aux colonies ...: Colonies allemandes. Colonies ...

International institute of political and social sciences concerning countries of differing civilisations - Forestry law and legislation - 1914 - 520 pages
...contre les érosions et les envahissements des fleuves et rivières; 3° A l'existence des sources ou cours d'eau; 4° A la protection des dunes et des...érosions de la mer et l'envahissement des sables ; 5° A la défense du territoire dans la partie de la zone frontière qui sera déterminée, au besoin,...
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