MONTBAZIN (Hérault). Voir Impositions 2o.
MONTBERT (Loire-Inférieure). Voir Impositions 3o. MONTCONY (Saône-et-Loire). Voir Concessions 1o. MONTENOISON (Nièvre). Voir Impositions 3o.
MONTESQUIOU (Comte Henri de), membre du C. lég. Vice- président (p. 664).
PAILHES (Hérault). Voir Impositions 2o.
PALAMINY (Haute-Garonne). Voir Aliénations 10.
PARDESSUS, membre du C. lég. Fait hommage, au nom de
l'auteur, Demiau-Crouzilhac, de ses Eléments du droit
et de la pratique (p. 155 et suiv.).
PAROLETTI, membre du C. lég. Secrétaire (p. 80).
Fait hommage, au nom des éditeurs, des Lettres aca-
démiques sur la langue française (p. 154 et suiv.);
au nom de l'académie des sciences de Turin, de
deux volumes de la collection de ses Mémoire (p. 229
et suiv.).
PASTORET (Comte), sénateur. Membre du grand conseil
d'administration (p. 202). Son rapport sur le
projet de sénatus-consulte relatif à la régence (p. 212
et suiv.). Secrétaire (p. 672).
PAULHIAC (Lot-et-Garonne). Voir Impositions 3o.
PEAUVERNAIS (Saône-et-Loire). Voir Concessions 3o.
PÉROLS (Hérault). Voir Impositions 2o.
PERROSGUIREC (Côtes-du-Nord). Voir Concesssions 18.
PETIT (du Cher), membre du C. lég. Secrétaire (p. 80).
Fait hommage des Annales de legislation et de
jurisprudence du notariat, dirigées par Dagenille
et Fouquet (p. 154); d'un ouvrage de Hua sur la
loi des hypothèques (p. 368); - de la suite des Anna-
les (p. 563).
PRESSAC D'AGONAC (Dordogne). Voir Impositions 99. PRUSSE (Rupture avec la). Pièces y relatives Discours de Cambacérès au S. C. (1er avril 1813, p. 566); rapport du duc de Bassano à l'Empereur (ibid. p. 567); dépêches du comte de Saint-Marsan (ibid., p. 568 et suiv.); lettre du roi de Prusse (ibib., p. 569 et suiv.); lettre du baron de Krusemarck (ibid., p. 570); lettre du baron de Hardenberg (ibid. et p. suiv.); nouvelles dépêches et lettre du comte de Saint-Marsan (ibid., p. 572); traités el conventions pour l'établissement de l'alliance (ibid. et p. suiv.); - pièces relatives à la défection du général d'Yorck (ibid., p. 575 et suiv.); pièces relatives aux dispositions prises par la Prusse à ce sujet (ibid., p. 576 et suiv.); pièces relatives à la mission du prince d'Hatzfeld à Paris (ibid., p. 577 et suiv.); extrait d'un rapport sur la connivence du général Bu- low (ibid., p. 578); edits pour les levées ordinaires (ibid. et suiv.); ordonnance qui acquitte le général d'Yorck (ibid., p. 579); notes du gouvernement prussien (ibid., et suiv.); réponse du duc. de Bas- Pouvoirs donnés le sano (ibid., p. 587 et suiv.). - 18 mai 1813, par le général Barclay de Tolly pour la conclusion d'un armistice (p. 625); copie de l'armis- tice conclu le 4 juin (ibid. et suiv.).
- Voir Traités d'alliance.
RALLIER Le chevalier), membre du C. leg. Fait l'éloge de Robinet, décédé (p. 80). Fait hommage, au nom de son collègue, Noizet de Saint-Paul, de ses Elements de fortifications à l'usage des officiers des états-majors des armées (p. 367 et suiv.).
RAMBOUILLET (Seine-et-Oise). Projet de loi tendant à en faire un chef-lieu de sous-préfecture (12 juillet 1811, p. 99); rapport par Stanislas Girardin et adoption 19 juillet, p. 151).
REGENCE. Discours de l'archichancelier Cambacérés (2 fév. 1813, p. 209 et suiv.); exposé des motifs du sénatus-consulte (ibid., p. 210 et suiv.); — rap- port par le comte Pastoret (5 fév. p. 212 et suiv.); — adoption (ibid., p. 215); — texte (ibid. et p. suiv.). REGNAUD DE SAINT-JEAN D'ANGÉLY (Comte), conseiller d'Etat. Présente un projet de sénatus - consulte relatif à la conscription de 1811 ( p. 19), le projet de budget de 1811 (p. 91 et suiv.), projet de loi tendant à faire de Rambouillet un chef-lieu de sous-préfecture (p. 99), un même projet de loi concernant Cherbourg (ibid. et suiv.),
le projet de loi tendant à autoriser l'alié- nation des maisons urbaines appartenant aux hos- pices d'Amiens et à y établir un mont-de-piété (p. 100), des projets de loi d'intérêt local (ibil. et suiv.), (p. 131 et suiv.), un projet de sénatus- consulte relatif à une levée de trois cent cinquante mille hommes (p. 206 et suiv.), un projet de séna- tus-consulte relatif à la régence (p. 210 et suiv.), un projet de loi d'intérêt local (p. 514 et suiv.). - Son discours en présentant le décret de clôture de la session du C. lég. (p. 564 et suiv.). Présente des projets de Sénatus-consultes relatifs à une levée de trente mille conscrits dans vingt-quatre départements (p. 598), à la mise à la disposition du gouvernement de trois cent mille hommes (p. 650 et suiv.). REGUISHEIM (Haut-Rhin). Voir Alienations 3o. REINHARD, landamman de la Suisse. Lettres et déclara- tion concernant ce pays (p. 670).
REMILLY (Moselle). Voir Echanges 20. REQUISTA (Aveyron). Voir Impositions 1o. RIBEAUVILLE Haut-Rhin). Voir Echanges 3°. RIBOUD (Le chevalier), membre du C. lég. Fait hommage, au nom de l'auteur, le docteur Arnold, de ses Ele- ments de la legislation de Justinien dans ses rapports avec le Code Napoléon et les autres codes de l'empire français (p. 559 et suiv.). Fait l'éloge de soi collègue Dallemagne, décédé (p. 666 et suiv.). RICHECOURT (Meurthe). Voir Concessions 2o. RICHEMONT (Meurthe). Voir Concessions 2o. RIFFART-SAINT-MARTIN, membre du C. lég. Vice-président (p. 227).
RIOLS (Hérault). Voir Impositions 2o.
RIQUEWICH (Haut-Rhin). Voir Echanges 3o. RIVERENERT (Ariége). Voir Impositions 1o.
ROBINET, membre du C. lég. Sa mort et son loge (p. 80).
ROCHECORBON (Indre-et-Loire). Voir Impositions 1o, ROCHEFORT-SANSON (Drôme). Voir Impositions 2o. ROHRWILLER (Bas-Rhin). Voir Concessions ROMAIN (Marne). Voir Echanges 20.
ROMANZOW (Comte), ministre des affaires étrangères de Russie. Ses lettres à M. Canning au sujet des négo- ciations de la France avec l'Angleterre (p. 10 et suiv.), ati due de Bassano (p. 197 et suiv.); au comte de Lauriston (p. 199 et suiv.). ROME (ROI DE). Félicitations adressées, à l'occasion de sa naissance, à l'Empereur, par le S. C. et le conseil d'Etat, et réponses de l'Empereur (22 mars 1811, p. 62 et suiv.). Félicitations du C. leg. et réponse de l'Empereur (30 juin, p. 89 et suiv.). ROMONT (Vosges). Voir Concessions 3o. ROUVES (Meurthe). Voir Concessions 2o. ROUYER, Secrétaire de la légation suisse. Dépêches adres- sées au duc de Bassano (p. 670 et suiv.). RUPPES (Vosges). Voir Concessions 3o. RUGHEIM (Mont-Tonnerre). Voir Echanges 10.
RUSSIE. Pièces relatives à la guerre avec cette puissance : Pouvoirs donnés le 28 mai 1813 par le général Bar- clay de Tolly pour la conclusion d'un armistice (p. 625); copie de l'armistice conclu le 4 juin (ibid. et suiv.).
SEGUR (Comte de), conseiller d'Etat. Présente un projet
de loi d'intérêt local (t. XI, p. 119 et suiv.). Clot,
au nom de l'Empereur, la session de 1811 du C. lég.
(p. 158 et suiv.).
SEMONVILLE (Comte de), sénateur. Son rapport sur le
projet de sénatus-consulte relatif à la réunion de la
Hollande à la France (p. 20 et suiv.).
SENAT CONSERVATEUR. Adresses à l'Empereur au su-
jet de la grossesse de l'impératrice (16 nov. 1810,
p. 2), -
au sujet de la continuation de la guerre
avec l'Angleterre (13 déc. p., 23 et suiv.). Aug- mentation du nombre des sénateurs et de la dotation du S. C., en raison de la réunion au territoire de l'empire des départements du Rhône et du Trasimene, et des départements au delà de l'Escaut (31 déc., p. 58 et suiv.). Félicitations adressées à l'Empe- pereur au sujet de la naissance du roi de Rome (22 mars 1811, p. 62 et suiv.). Adresses à l'Empe- reur partant pour combattre la Prusse et à l'impéra-
trice-régente (3 et 4 avril 1813, p. 595 et suiv.). Nomination de sénateurs (7 avril, p. 596),- (14 avril, p. 597). Adresse à l'Empereur (30 déc., p. 474).
SEPTENVILLE, membre du C. lég. Secrétaire (p. 80).
SERONVILLE (Moselle). Voir Echanges 20.
SIORAC (Dordogne). Voir Impositions. 2o.
SITUATION DE L'EMPIRE (EXPOSÉ DE LA), en 1811, pré-
senté par le comte de Mon alivet (29 juin 1811, p. 84
et suiv.); discours du résident du C. lég., comte
de Montesquiou-Fezensac (ibid., p. 89).
En 1811 et 1812. présenté par le même (25 fé-
vrier 1813, p. 23 et suiv.).-Discours de Montesquiou-
Fezensac, président (ibid., p. 365).
SOINGS (Loir-et-Cher). Voir Impositions 3o. SOMZEE (Sambre-et-Meuse). Voir Aliénations 3o. SORÉE (Sambre-et-Meuse). Voir Echanges 3o. SOUFFELNHEIM (Bas-Rhin). Voir Concessions 2o. SPRONI, membre du C. lég. Fait l'éloge de Giera, décédé (p. 78). Fait hommage, au nom de l'auteur, Scal- pellini, de son ouvrage Stabilimento del nuovo sis- tema metrico (p. 156 et suiv.).
SPY (Sambre-et-Meuse). Voir Concessions 1o et 3o.
STADION (Comte de), ministre plénipotentiaire autrichien.
Lettre comte de Bubna (p. 624).
TAINTRUX (Vosges). Voir Concessions 3o.
TALLEYRAND, ministre des relations extérieures. Sa
correspondance avec lord Lauderdale au sujet des
négociations avec l'Angleterre (p. 6 et suiv.).
Membre de la commission extraordinaire du S. C.
(p. 663).
TASCHER (De), membre du C. lég. Fait hommage, au
nom de l'auteur, Chevalier, du Conservateur de la vue
(p. 513).
THEILLAY (Loir-et-Cher). Voir Impositions 3o.
THENAY (Indre). Voir Impositions 2o.
THESEY (Meurthe). Voir Concessions 2o.
THIL (Aube). Voir Echanges 2o.
THOUARE (Loire-Inférieure). Voir Echanges 2o.
THOURET, membre du C. lég. Sa mort et son éloge par
Challan (p. 78).
THUMERY (Nord). Voir Impositions 3o.
TOUR (Loir-et-Cher). Voir Impositions 3o.
TOURCELLES-CHAUMONT (Ardennes). Voir Concessions 1o.
TOURLIAC (Lot-et-Garonne). Voir Impositions 3o.
TRAITÉS D'ALLIANCE AVEC L'AUTRICHE ET LA PRUSSE. Com-
munication de ces deux traités au S. C., par l'ar-
chichancelier Cambacérès (3 juillet 1812, p. 188 et
suiv.); rapport du duc de Bassano, ministre des
relations extérieures, concernant le traité avec l'Au-
triche (p. 189); texte de ce traité (ibid. et suiv.);
rapport du même ministre relatif au traité avec la
Prusse (p. 190); -texte de ce traité (ibid.).- Annexes:
note et lettres du duc de Bassano (p. 191 et suiv.);
notes du prince Kourakin (p. 194 et suiv.); note
VALAIS (Le). Est réuni à l'empire et forme le dé-
partement du Simplon (10 déc. 1810, p. 17). - Do-
cuments relatifs à sa réunion (13 déc., p. 24 et suiv.).
VALAURIE (Drôme). Voir Impositions 20.
VALDAJOL (Vosges). Voir Concessions 3o.
VALENCE, sénateur. Secrétaire (p. 672).
VALFROICOURT (Vosges). Voir Concessions 3o.
VALLANT (Aube). Voir Impositions 1o.
VANDREUILH (Haute-Garonne). Voir Acquisitions 20.
VAN RECUM, membre du C. lég. Fait hommage, au nom
de l'auteur, Lassaulz, de son Commentaire sur le Code
Napoléon (p. 119).
VAROUVILLE Manche). Voir Impositions 3o
VAUCHONVILLIERS (Aube). Voir Impositions 1o.
VAUDEMONT (Meurthe). Voir Concessions 20.
VAUTRINCOURT (Ardennes). Voir Aliénations 1o.
VAUXINS (Dordogne). Voir Impositions 20.
VEAUNAC (Dordogne). Voir Impositions 2o.
VERNEILH, membre du C. lég. Fait hommage de sa
publication sur le projet de C ode rural
(p. 81),
(p. 552).
VERTILLAC (Dordogne). Voir Impositions 2o.
VEYRINES (Dordogne). Voir Impositions 2o.
VIGAUX (Indre). Voir Impositions 2o.
VIGEN (LE) Haute-Vienne). Voir Impositions 1o.
VIGNACOURT (Somme). Voir Aliénations 3o.
VIGNERON, membre du C. lég. Secrétaire (p. 156).
VILLARZEL (Aude). Voir Impositions 1o.
VILLE-CHETIF (Aube). Voir Impositions 1o.
VILLEMPUY (Eure-et-Loir). Voir Impositions 20.
VILLENEUVE-LES-MONTRÉAL (Aude). Voir Impositions 1o.
VILLESÈQUE-L'ANDE (Aude). Voir Impositions 1°.
VILLESISCLE (Aube). Voir Impositions 10.
VILLOT-FREVILLE, membre du C. lég. Secrétaire (p. 80).
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