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PRALOGNAN (Mont-Blanc). Voir Echanges 2o.

RAMPOX, sénaleur. Membre du grand conseil d'adminis-

PREMDILZEN Côtes-du-Nord). Voir Concessions 10.

tration (p. 58); réélu (p. 161).

PRESIDENTS DU CORPS LÉGISLATIF.

RAVENNE-FONTAINE (Haute-Marne). Voir Impositions 3o.
Juin 1811. Comte de Montesquiou-Fezensac.

RAYNOUARD (Le chevalier), membre du C. leg. Membre de

Fév. 1813.

la commission extraordinaire p. 664).

Déc.

Duc de Massa.

RÉGENCE. Discours de l'archichancelier Cambacérès

PRÉSIDENTS DU C. LEG. (VICE-).

(2 fév. 1813, p. 209 et suiv.); - exposé des motifs

Villot-Fréville,

du sénatus-consulle (ibid., p. 210 et suiv.); - rap-

Juin 1811.

Besson,

port par le comie Pastoret (5 fév. p. 212 et suiv.);

Bouteleaud,

adoption (ibid., p. 215); texte (ibid, et p. suiv.).

Riquet de Caraman.

REGNAUD DE SAINT-JEAN D'ANGELY. (Comte), conseiller

Lajard (de l'Hérault),

d'Etat. Présente un projet de sénatus - consulte

Juillet.

Vigneron,

relatif à

Galleani d'Agliano.

la conscription de 1811 ( p. 19),

le projet de budget de 1811 (p. 91 et suiv.), le

Casenave.

projet de loi tendant à faire de Rambouillet un

Borne des Fourneaux,

chef-lieu de sous-préfecture (p: 99), un même

Fév. 1813.

Gourlay,

projet de loi concernant Cherbourg (ibid. et suiv.);

Bavouz,

le projet de loi Tendant à autoriser l'alié-

Riffart-Saint-Martin.

Comte Henri de Montesquiou,

nation des maisons urbaines appartenant aux hoş.

pices d'Amiens et å y établir un mont-de-piété

Déc. 1813.

Chevalier Bouchet,

(p. 100), des projets de loi d'intérêt local (ibill.

Félix Faulcon,

et suiy.), (p. 131 et suiv.), un projet de sénatus-

Boidi-d'Ardizzoni,

consulte relatif à une levée de trois cent cinquante

PRESSAC D'Agonac (Dordogne). Voir Impositions 99.

mille hommes (p. 206 et suiv.), un projet de séna-

tus-consulle relatif à la régence (p. 210 et suiv.),

PRUSSE (Rupture avec la). Pièces y relatives : Discours

un projet de loi d'intérêt local (p. 514 et suiv.). – Son

de Cambacérés au Ś. C. (1er avril 1813, p. 566); discours en presentant le décret de clôture de la session

rapport du duc de Bassano à l'Empereur (ibid. du C. lég. (p. 564 et suiv.). - Présente des projets de

P. 567); dépêches du comte de Saint-Marsan (ibid., senatus-consultes relatifs à une levée de frente mille

p. 568 et suiv.); lettre du roi de Prusse (ibib., conscrits dans vingt-quatre départements (p: 598), -7

p. 569 et suiv.); lettre du baron de Krusemarck à la mise à la disposition du gouvernement de trois

(ibid., p. 570); lettre du baron de Hardenberg cent mille hommes (p. 650 et suiv.).

(ibid. et p. suiv.); nouvelles dépêches et lettre du

comte de Saint-Marsan (ibid., p. 572):

REGUISHEIM (Haut-Rhin). Voir Alienations 30.

traités et

conventions pour l'établissement de l'alliance (ibid. et REINHARD, landamman de la Suisse. Lettres ei déclara-

p. suiv.); – pièces relatives à la défection du général tion concernant ce pays (p. 670).

d'Yorck (ibid., p. 575 et suiv.); - pièces relatives

REMILLY (Moselle). Voir Echanges 20.

aux dispositions prises par la Prusse à ce sujet (ibid.,

p. 576 et suiv.) ; pièces relatives à la mission du REQUISTA (Aveyron). Voir Impositions 1o.

prince d'Hatzfeld à Paris (ibid., p. 577 et saiv.); RIBEAUVILLE (Haut-Rhin). Voir Echanges 3o.

extrait d'un rapport sur la connivence du général Bu-

low (ibid., p. 578); édits pour les levées ordinaires

RIBOUD (Le chevalier), membre du C. lég. Fait hommage,

(ibid. «t suiv.); - ordonnance qui acquitte le général

au nom de l'auteur, le docteur Arnold, de ses Elés

d'Yorck (ibid., p. 579) ; notes du gouvernement

ments de la législation de Justinien dans ses rapports

prussien (ibid., et suiv.); réponse du duc, de Bas-

avec le Code Napoléon et les autres codes de l'empire

sano (ibid., p. 587 et suiv.). Pouvoirs donnés le

français (p. 539 et suiv.). Fait l'éloge de son

18 mai 1813, par le général Barclay de Tolly pour la collègue Dallemagne, décédé (p. 606 et suiv.).

conclusion d'un armistice (p. 623); - copie de l'armis- RICHecourt (Meurthe). Voir Concessions 20.

lice conclu le 4 juin (ibid. et suiv.).

RICHEMONT (Meurthe). Voir Concessions 20.

Voir Traités d'alliance.

Riffant-Saint-Martin, membre du C. lég. Vice-président

PUYMAURIN (De), membre du C. leg. Hommage au C. lég.

(p. 227).

de plusieurs Mémoires sur différents sujets relatifs

Riols (llerault). Voir Impositions 20.

aux sciences et aux arts (p. 90 et sniv.).

RIQUEWICH (Haut-Rhin). Voir Echanges 3o.

RIVERENERT (Ariège). Voir Impositions 10.

Q

ROBINET, membre du C. lég. Sa mort et son dloge

QUARTAÑA (Jean), membre du C. lég. Fait hommage, au

nom de l'auteur, Jacques Grabert de Henso, de ses ROCHECORBOS (Indre-el-Loire). Voir Impositions 16,

Leçons élémentaires de cosmographie, de géographie ROCHEFORT-SANson (Drôme). Voir lanpositions 2o.

et de statistique (p. 554 et suiv.).

QUESTEURS DU C. LEG.

RohrwiLLER (Bas-Rhin). Voir Concessions

Baron Despérichons,

ROMAIN (Marie). Voir Echanges 20.

1811.

Comie Trions Montalembert.

ROMANZOW (Comte), ministre des affaires étrangères de

Canouillo (de).

1813.

Russie. Ses lelires à M. Canning au sujet des négo-

Calvet-Médaillan.

ciations de la France avec l'Angleterre (p. 10 el

Décembre 1813.

Baron Despérichons:

suiv.),

au duc de Bassano (p. 197 et suiv.) ; -

Comte Trion-Montalembert.

au comte de Lauriston (p. 199 et suiv.).

QUEVY-LE-PETIT (Jemmapes). Voir Concessions 10.

ROME (Roi Dr). Félicitations adressées, à l'occasion de

sa naissance, à l'Empereur, par le S. C. et le conseil

R

d'Etat, et réponses de l'Empereur (22 mars 1811,

p. 62 et suiv.). Félicitations du C. lég. et réponse

RALLIER Le chevaliei), membre du C. lég. Fait l'éloge

de l'Empereur (30 juin, p. 89 et suiv.).

de Robinet, décédë (p. 80). Fait hommage, au

nom de son collègue, Noizet de Saint-Paul, de ses

Romont (Vosges). Voir Concessions 3o.

Eléments de forlifications à l'usage des officiers des Rooves (Meurthe). Voir Concessions 20.

Plats-majors des armées (p. 367 et suiv.).

ROUYER, secrétaire de la légation suisse. Dépêches adres-

RAMBOUILLET Seine-et-Oise). Projet de loi tendant à en sées au duc de Bassano (p. 670 et suiv.).

faire un chef-lieu de sous-préfecture (12 juillet 1811,

Ruppes (Vosges). Voir Concessions 30.

P: 99) - rapport pår Stanislas Girardin et adoption

(19 juillet, p. 151).

RUGHEIM (Mont-Tonnerre). Voir Echanges 10

MONTBAZIN (ilérault). Foir Impositions 20.

Nouzon (Ardennes). Voir Concessions 19.

MONTBERT (Loire-Inférieure). Voir Impositions 30.

MONTCONY (Saône-et-Loire). Voir Concessions 10.

MONTENOISON (Nièvre). Voir Impositions 30.

OBENHEIM. (Bas-Rhin), Voir Concessions 20.

MONTESQUIOU (Comte Henri de), membre du C. lég. Vice-

OBERENTZEN (Haut-Rhin). Voir Concessions 30.

président (p. 664).

OFFICIERS DE L'EMPIRE (GRANDS). Création de leur

MONTESQUIOU-FEZENSAC (Comte de), membre du C. lég.

nouvelles places (19 mars 1811, p. 62).

Renommé président (p. 78 ).

Son discours à OGGERSHEIM (Mont-Tonnerre). Voir Alienations 10.

cette occasion (ibid.). Présente à l'Empereur une

Onis (Aisne). Voir Impositions 10.

adresse du C. lég., pour le féliciter de la naissance

du roi de Rone (p. 89 et suiv.). Rend compte de OLYE (Ourthe). Voir Alienations 20.

la mission remplie par la députation chargée de porter ORBEY (Haut-Rhin). Voir Concessions 30.

au roi de Rome les hommages du C. lég. (p. 158).

Répond au discours du comte de Ségur lors de la

ORIGNY (Aisne). Voir Impositions 20.

clòlure de la session de 1811 (p. 160). Renommé ORMES (Meurthe). Voir Concessions 20.

président (p. 228); remercie ses collègues (p. 229).

Son allocution après la lecture de l'exposé de la

ORMOIVILLIERS (Oisv). Voir Concessions 30.

situation de l'empire (p. 365).

ORON (Meurthe). Voir Concessions 20.

MontignEZ (Haul-Rhin). Voir Echanges 30.

OTTO (Comle). Dépèches au ministre des relations

MONTIGNY-SUR-AUBE (Côte-d'Or). Voir Alienations 10.

extérieures (p. 609), (p. 612), – (p. 613), - (p. 614

et suiv.),

(p. 615), (p. 617).

MoxTJIE (anche). Voir Impositions 30.

OUROUER-LE-MARCHÉ (Loir-et-Cher). Voi Imposition's 30.

MONTMORENCY (Seine-et-Oise). Voir Acquisitions 3o.

Oussoy (Loiret). Voir Impositions 30.

MONTOBBIO (Gênes. Voir Imposilîons 20.

OZERAILLES (Moselle). Voir Alienations 20.

MONTREUILLON (Nièvre). Voir Impositions 30.

Morozzo (Slura). Voir Acquisitions 10.

MORTHEMER (Vienne). Voir Impositions 1o.

Palliès (Hérault). Voir impositions 20.

MOULEYÞIER (Dordogne). Voir Impositions 20.

PALAMÍNY (Haute-Garonne). Voir Alienations .

MOUSTIER (Du), général. Ses lettres aux commissaires

PARDESSUS, membre du C. lég. Fait hommage, au nom de

russe et prussien et au prince major-général (p. 631).

l'auteur, Demiau-Crouzilhac, de ses Elements du droit

MOUZENS (Dordogne). Voir Impositions 20.

et de la pratique (p. 155 et suiv.).

MOYRON (Jura). Voir Impositions 20.

PÁROLETTI, membre du C. lég. Secrétaire (p. 80).

Mussig (Bas-Rhin). Voir Concessions 20.

Fait hommage, au nom des éditeurs, des Lettres aca-

dèmiques sur la langue française (p. 154 et suiv.);

Mutzig (Bas-Rhin). Voir Concessions 20.

au nom de l'académie des sciences de Turin, de

deus volumes de la collection de ses Mémoire (p. 229

et suiv.).

PASTORET (Comte), sénateur. Membre du grand conseil

NAMUR (Sambre-et-Meuse). Voir Concessions 30.

d'administration (p. 202) Son rapport sur le

projet de sénatus-consulte relatif à la régence (p. 212

NANCY (Meurthe). Voir Alienations 20.

et suiv.). Secrétaire (p. 672).

NAPOLÉON, empereur des Français. Sa lettre au roi

Paulilac (Lot-et-Garonne). Voir Impositions 30.

d'Angleterre pour le décider à la paix (p. 9).

Ses iéponses aus félicitations à lui adressées par le PEAUVERNAIS (Saône-et-Loire). Voir Concessions 30.

S. C. et le conseil d'Etat au sujet de la naissance du PÉROLS (Héraull). Voit Impositions 20.

roi de Rome (p. 63). – Son discours à l'ouverture de

la session de 1811 du C. lég. (p. 71 et suiv.) PERROSGUIREC (Cóles-du-Nord). Voir Concesssions ió.

Sa réponse aux félicitations du C. lég. au sujet de la Petit (du Cher), membre du C. lég. Secrétaire (p. 80).

naissance du roi de Rome (p. 90). Lettre au S. C,

Fait hommage des Annales de législation el de

au sujet du duc d'Elchingen, l'ait prince de la Mos-

jurisprudence du notariat, dirigées par Dagenille

kowa (p. 219). Discours prononcé à l'ouverture et Fouquet (p. 154); d'un ouvrage de Hua sur la

de la session du C. lég. de 1813 (p. 221 et suiv.). loi des hypothèques (p. 368); de la suite des Anna-

Sa réponse à une adresse du C. lég. (p. 562 et les (p. 563).

suiv.). Lettre au ministre de la justice å fin d'an-

nulation d'un verdict rendu par le jury de Bruselles

Petit, ancien adjoint au maire d'Anvers. Voir Jury.

(p. 599 et suiv.). Pouvoirs donnés au duc de Pulin (Meurthe). Voir Concessions 20.

Vicence (p. 624). - Réponse à un discours du comte

PIERRE (Meurthe). Voir Concessions 10.

de Lacépède (p. 653). Discours d'ouverture pour

ia

deuxième session du C. lég. en 1813 (p. 656 et suiv.). Piriat (Loire-Inférieure). Voir Impositions 30.

Réponse à une adresse du S. G. (p. 674).

Pirgam (Nord). Voir Impositions 30.

NAPOLÉON (Vendée). Voir Concessions 30.

PLEZIDY (Côtes-du-Nord). Voir Concessions 1o.

NARBONNE (Comte de), ambassadeur de France à Vienne.

PLONISY (Côtes-du-Nord). Voir Concessions 10,

Ses notes au prince de Metternich (p. 620),

(p. 621), (p. 638 et suiv.), (p. 641 et suiv.), PLOUNEVEZEL (Finistère). Voir Impositions 20.

(p. 643).

Polisor (Aube). Voir Impositions 10.

NESSELRODE (Comte de). Letire au comte de Stadion PONT-L'ABBÉ (Charente-Inférieure.) Voir Impositions ?..

(p. 634).

Pont-LEVOY (Loir-et-Cher). Voir Impositions 30.

Neuilly (Orne). Voir Impositions 10.

PoxtoUSB (Jura). Voir Acquisitions 10.

Nevers (Nièvre). Voir Aliénations 20:

PORCHER DE RICHEBOURG (Comte), sénateur, Membre de

NIEDERHAVSBERGEN (Bas-Rhin). Voir Concessions 30.

la commission sénatoriale pour la liberté de la presse

NIEPPE (Nord). Voir Impositions 30.

(p. 162).

NORDHAUSEN (Bas-Rhin). Voir Concessions 20.

PORENTRUY (Haut-Rhin). Voir Echanges 30.

NOROY-LE-VEXEUR (Moselle), Voir Concessions 20. Pouls (Gard). Voir Acquisitions 1o.

-

))

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PRALOGNAN (Mont-Blanc). Voir Echanges 2o.

RAMPON, sénateur. Membre du grand conseil d'adminis-

PREMDILZEN Côtes-du-Nord). Voir Concessions 10.

· Iration (p. 58); réélu (p. 161).

PRÉSIDENTS DU CORPS LÉGISLATIF.

Ravenxe-FONTAINE (Haute-Marne). Voir Impositions 3o.

Juin 1811. Comte de Montesquiou-Fezensac.

RAYNOUARD (Le chevalier), membre du C. leg. Membre de

Fév. 1813.

la commission extraordinaire p. 664).

Déc.

Duc de Massa.

RÉGENCE. Discours de l'archichancelier Cambacérés

PRÉSIDENTS DU C. LEG. (Vice-).

(2 fév. 1813, p. 209 et suiv.); exposé des motifs

Villot-Fréville,

du sénatus-consulle (ibid., p. 210 et suiv.); - rap-

Juin 1811.

Besson,

port par le comte Pastoret (5 fév. p. 212 et suiv.);

Bouteleaud,

- adoption (ibill., p. 215); texte (ibid. et p. suiv.).

Riquet de Garaman.

REGNAUD DE SAINT-JEAN D'ANGELY (Comte), conseiller

Lajard (de l'Hérault),

l'Etat,

Présente un projet de sénatus - consulte

Juillet.

Vigneron,

Galleani d'Agliand.

relatif à la conscription de 1811 ( p. 19).

le projet de budget de 1811 (p. 91 et suiv.), - le

Casenave.

projet de loi tendant à faire de Rambouillet un

Borne des Fourneaux,

chef-lieu de sous-préfecture (p: 99),

un même

Fév. 1813.

Gourlay,

projet de loi concernant Cherbourg (ibid. et suiv.),

Bavouz,

le projet de loi lendant i autoriser l'alié-

Riffart-Saint-Martin.

nation des maisons urbaines appartenant aux hos-

Comie Henri de Montesquioú,

pices d'Amiens et à y établir un mont-de-piele

Déc. 1813.

Chevalier Bouchet,

des projets de loi d'intérêt local (ibul.

Félix Faulcon,

et suiv.), (p. 131 et suiv.), un projet de sénalus-

Boidi-d'Ardizzoni,

consulle relatif à une levée de trois cent cinquante

PRESSAC D'ÅGONAC (Dordogne). Voir impositions 20.

mille hommes (p. 206 et suiv.), un projet de séna-

tus-consulte relatif à la régence (p. 210 et suiv.);

PRUSSE (Rupture avec la). Pièces y relatives : Discours un projet de loi d'intérêt local (p. 514 et suiv.). -

Son

de Cambacérés au S. G. (1er avril 1813, p. 566); discours en presentant le décret de clôture de la session

rapport du duc de Bassano à l'Empereur (ibid. du C. lég. (p. 564 et suiv.). — Présente des projets de

p. 567); dépêches du comte de Saint-Marsan (ibid., sénatus-consultes relatifs à une levée de frente mille

p. 568 et suiv.); lettre du roi de Prusse (ibib., conscrits dans vingt-quatre départements (p: 598,-

p. 569 et suiv.); lettre du baron de Krusemarck à la mise à la disposition du gouvernement de trois

(ibid., p. 570); lettre du baron de Hardenberg cent mille hommes (p. 650 et suiv.).

(ibid, et p. suiv.); nouvelles dépêches et lettre du

comte de Saint-Marsan (ibid., p. 572); traités et

REGUISHEIM (Haul-Rhin). Voir Alienation's 30:

conventions pour l'établissement de l'alliance (ibid. et REINHARD, landamman de la Suisse. Lettres el déclara-

p. suiv.) ;

pièces relatives à la défection du général tion concernant ce pays (p. 670).

d'Yorck (ibid., p. $75 et suiv:); - pièces relatives REMILLY (Moselle). Voir Echanges 20.

aux dispositions prises par la Prusse à ce sujet (ibid.,

p. 576 et suiv.) ; - pièces relatives à lá iníssion du REQUISTA (Aveyron. Voir Impositions 10.

prince d'Hatzfeld à Paris (ibid., p. 577 et suiv.); RIBEAUVILLE (llaut-Rhin). Voir Echanges 3o.

extrait d'un rapport sur la connivence du général Bu-

low (ibid., p. 578); édits pour les levées ordinaires

RIBOUD (Le chevalier), membre du C. lég. Fait hommage,

(ibiil. et suiv.); ordonnance qui acquitte le général

au nom de l'auteur, le docteur Arnold, de ses Elea

d’Yorck (ibid., p. 579) ; noles du gouvernement

ments de la législution de Justinien dans ses rapports

prussien (ibid., et suiv.);

réponse du duc, de Bas-

avec le Code Napoléon et les autres codes de l'empire

sano (ibid., p. 587 et suiv.). - Pouvoirs donnés le

français (p. 539 et suiv.). Fait l'éloge de soin

18 mai 1813, par le général Barclay de Tolly pour la

collègue Dallemagne, décédé (p. 666 el suiv.).

conclusion d'un armistice (p. 625) ; copie de l'armis RICHECOURT (Weurthe). Voir Concessions 20.

lice conclu le 4 juin (ibid. et suiv.).

RICHEMONT (Meurthe). Voir Concessions 20,

Voir Traités d'alliance.

RifeArt-Saint-Martin, membre du C. lég. Vier-président

PUYMAURIN (De), membre du C. leg. Hommage au C. lég.

(p. 227).

de plusieurs Mémoires sur différents sujets relatifs

Riols (Hérault). Voir Impositions 20.

aux sciences et aux arts 1. 90 et suiv.).

RIQUEWICH (Haut-Rhin). Voir Echanges 3o.

RIVERENERT (Ariège). Voir Impositions 10.

RUBINET, membre du C. lég. Sa mort et son dloge

QUARTAKA (Jean), membre du C. leg. Fait hommäyè, au

nom de l'auteur, Jacques Graberl de Henso, de ses ROCHECORBON (Indre-el-Loire). Voir Impositions 16.

Leçons élémentaires de cosmographie, de géographie ROCHEFORT-SANSON (Drôme). Voir lipositions 20.

el de statistique (p. 534 et suiv.).

QUESTEURS DU C. LEG.

RourwiLLER (Bas-Rhin). Voir Concessions

Baron Desperichons.

Romain (Marne). Voir Echanges 20.

1811.

Comle Trion Montalembert.

1813. { Calvot-Médaillan.

Canonville (de).

ROMANZOW (Comte), ministre des affaires étrangères de

Russie. Ses lettres à M. Canning au sujet des négo-

ciations de la France avec l'Angleterre (p. 10 el

Décembre 1813. Barun Despérichons.

suiv.), au duc de Bassano p. 197 el suiv.) ; -

Comte Trion-Montalembert.

au comte de Lauriston (p. 199 et suiv.).

QUEVY-LE-PETIT (Jemmapes). Voir Concessions 10;

ROME (Roi DK). Félicitations adressées, à l'occasion de

K

sa naissunce, à l'Empereur, par le S. C. et le conseil

d'Etat, et réponses de l'Empereur (22 mars 1811,

p. 62 et suiv.). Félicitations du C. leg. et réponse

ÅLALLIER Le chevalici), membre du C. lag. Fait l'éloge de l'Empereur (30 juin, p. 89 et suiv.).

de Robinet, décédě (p. 80).

Fait liommage, au

pom de son collègue, Noizet de Saint-Paul, de ses

Romont (Vosges). Voir Concessions 3".

Eléments de fortifications à l'usage des officiers des ROUVES (Meurthe). Voir Concessions 90.

elals-majors des armées (p. 367 of suiv.).

ROUYER, secrétaire de la légation suisse. Dépêches adres-

RAMBOUILLET Seine-et-Oise). Projet de loi lendant à en sées au duc de Bassano (p. 670 el suiv.).

faire un chef-lieu de sous-préfecture (12 juillet 1811,

Ruppes (Vosges). Voir Concessions 30.

p. 99) --- rapport par Stanislas Girardin et adoption

(19 juillet, p. 151).

RUGHEIM (Moni-Tonnerre). Voir Echanges 10

7.

(p. 80).

Russie. Pièces relatives à la guerre avec cette puissance : SAINT-SENIER-SUR-AVRANCHES (Manche). Voir Imposi-

Pouvoirs donnés le 28 mai 1813 par le général Bar tions 30.

clay de Tolly pour la conclusion d'un armistice

SAINT-STEPHANO-BELBO (Montenotte). Voir Imposi-

(p. 625); copie de l'armistice conclu le 4 juin

tions 30.

(ibid. et suiv.).

SAINTE-HONORINE-DES-PERTES (Calvados). Voir Imposi-

tions 10.

Salvage, membre du C. lég. Secrétaire (p. 156).

SABONÈRES (Haute-Garonne). Voir Impositions 1o. SANTENY (Seine-el-Oise). Voir Alienations 30.

SACY (Silvestre de), membre du C. lég. Fait l'éloge de SARREBRUCK (Sarre). Voir Echanges 3o.

Brière de Mondétour, son collègue décédé, (p. 76

Sarthe (Département de la). Voir Echanges 10.

et suiv.). Fait hommage au C. lég. de sa traduc-

tion de l'ouvrage d’Abdallatif, la Relation de l'Egypte

SAUBRIGUES (Landes). Voir Impositions 2o.

(p. 79 et suiv.), – au nom de l'auteur, Abel Remusat, SAUSSAN (Hérault). Voir Impositions 20.

de son Essai sur la langue et la littérature chinoises

SAVIGNY (Cher). Voir Impositions 10.

(p. 157).

SAINT-AGIL (Loir-et-Cher). Voir Impositions 30.

SAVIGNY (Vosges). Voir Concessions 30.

SCHILTIGHEIM (Bas-Rhin). Voir Concessions 20.

SAINT-AMARIN (Haut-Rhin). Voir Echanges 30.

SAINT-ANTOINE (Dordogne). Voir Impositions 20.

SCHOUWALOFF (Comte), général. Sa réponse aux commis-

saires français, ip. 635).

SAINT-BARTHÉLEMY (Dordogne). Voir Impositions 20.

SCHWARZENBERG (Prince de), ambassadeur d'Autriche i

SAINT-Benoit (Indre-et-Loire). Voir Imposilions 10. Paris. Copie d'une lettre du prince de Schwarzen-

SAINT-BÉRAIN (Saône-et-Loire). Voir Aliénations 30.

berg au comte de Neipperg (p. 609); note verbale

(p. 618); ordre du jour à son entrée en Suisse

Saint-Bonnet (Gard). Voir Aliénations 1o.

(p. 672).

SAINT-CARĖNES (Côtes-du-Nord). Voir Concessions 10. SECRÉTAIRES du C. lég.

Saint-CYPRIEN (Pyrénées-Orientales). Voir Imposi-

Septenville (de).

tions 30.

Ledanois.

Juin 1811.

SAINT-FÉLIX (Haute-Garonne). Voir Aliénations 10.

Paroletti.

(Petit (du Cheri.

SAINT-FLORENS (Gard). Voir Impositions 20.

Salvage.

Saint-FRONT (Orne). Voir Impositions 30.

Duhamel.

Juil. 1812. Calvet-Médaillan.

SAINT-GENIS-SUR-MENTION (Ain). Voir Impositions 10.

Kersmaker.

SAINT-GERMAIN-DES-Essourts (Seine-Inférieure). Voir

Concessions 30.

Digneffe.

Janod (du Jura).

SAINT-GEORGES (Aveyron). Voir Impositions 10.

Fév. 1813. Lemarchant de Gomicourt..

SAINT-GILDAS (Loire-Inférieure). Voir Impositions 30.

Hubert.

Saint-GILLES-DE-CRETOT (Seine-Inférieure). Voir Con-

Barbier de Landrevie.

cessions 30.

Le chevalier de Bois-Sayari.

Déc. 1813.

Laborde.

SAINT-GIRONS (Ariège). Voir Acquisitions 10.

(Faure.

Saint-JEAN-DE-CORCOUÉ (Loire-Inférieure). Voir Impo SECRÉTAIRES DU S. C.

sitions 30.

Déc. 1810. Comie Colchen.

Comte Gouvion.

SAINT-JEAN-LIGOURE (Haute-Vienne). Voir Imposi-

tions 10.

Comte Latour-Maubourg.

SAINT-LIPHARD (Loire-Inférieure). Voir Alienations 3o.

Déc. 1811. { Comte Boissy d'Anglas.

SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY (Ardèche). Voir Imposi-

Comte Lapparent.

tions 10.

Déc. 1812.

Comte de Beaumont.

SAINT-MARDS-DE-FRESNE (Eure). Voir Impositions 20.

Déc. 1813.

\ Valence.

SAINT-MARSAN (Comte de), ambassadeur de France å

Pastoret.

Berlin. Ses dépêches au sujet de la rupture avec SÉDILLEZ, membre du C. lég. Fait hommage, au nom

la Prusse (p. 568 et suiv.), (p. 572 et suiv.). de l'auteur, de Lassaulx, de son Introduction à l'étude

Membre de la commission extraordinrire du S. C. du Code Napoléon (p. 230), des Principes d'ad-

(p. 663).

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ministration publique, par Bonnin (p. 368 et suiv.).

SAINT-MARTIAL (Dordogne). Voir Impositions 20. SÉGRIE (Sarthe). Voir Echanges 1o.

SAINT-MARTIN DE LA MOTTE (Comte), sénateur. Nommé SEGUR (Comte de), conseiller d'Etat. Présente un projet

membre du grand conseil d'administration (p. 597). de loi d'intérêt local (t. XI, p. 119 et suiv.). Clót,

SAINT-MARTIN (Comte), sénateur. Membre du grand con au nom de l'Empereur, la session de 1811 'du G. lég.

seil d'administration (p. 672).

(p. 158 et suiv.).

SAINT-MAURICE (Gard). Voir Acquisitions 20.

SÉMONVILLE (Comte de), sénateur. Son rapport sur le
SAINT-OURS (Puy-de-Dôme). Voir Impositions 10.

projet de sénatus-consulte relatif à la réunion de la

Hallande à la France (p. 20 et suiv.).
SAINT-PARRES-AUX-TERTRES (Aube). Voir Impositions 10.

SÉNAT CONSERVATEUR. Adresses à l'Empereur au su-
SAINT-PIERRE-LE-VIEUX (Vendée). Voir Acquisitions 30. jet de la grossesse de l'impératrice (16 nov. 1810,
SAINT-PRANCHER (Vosges). Voir&Concessions 30.

p. 2), – au sujet de la continuation de la guerre

avec l'Angleterre (13 déc. p., 23 et suiv.). Aug-
SAINT-PRIEST (Creuse). Voir Impositions 10.

mentation du nombre des sénateurs et de la dotation
SAINT-PRIX (Seine-et-Oise). Voir Aliénalions 30.

du S. C., en raison de la réunion au territoire de
SAINT-Remy (Cantal). Voir Alienations 1o.

l'empire des départements du Rhône et du Trasimene,

et des départements au delà de l'Escaut (31 déc.,
SAINT-ROMAIN (Loir-et-Cher). Voir Impositions 30.

p. 58 et suiv.). Félicitations adressées à l'Empe-
SAINT-SAUVEUR (Seine-et-Marne). Voir Echanges 30.

pereur au sujet de la naissance du roi de Rome

(22 mars 1811, p. 62 et suiv.). Adresses å l'Empe-
SAINT-SCOLASSE (Orne). Voir Impositions 3o.

reur partant pour combattre la Prusse et à l'impéra-

-

trice-régente (3 et 4 avril 1813, p. 595 et suiv.). du duc de Bassano (p. 196); lettres du prince Nomination de sénateurs (7 avril, p. 596),– (14 avril, Kourakin (ibid. et suiv.); réponse du comie Ro

p. 597). — Adresse à l'Empereur (30 déc., p. 474). manzow (p. 197 et suiv.); lettre de lord CastleSEPTESVILLE, membre du C. lég. Secrétaire (p. 80).

reagh (p. 198 et suiv.); lettre du duc de Bassano

(p. 199); — lettre du comte Romanzow (ibid. et suiv.); SERONVILLE (Moselle). Voir Echanges 20.

lettre du comte de Lauriston (p. 200); lettre S1ORAC (Dordog Voir Impositions. 20.

du duc de Bassano (ibid. et suiv.); note du comte

de Laurislon (p. 201); lettre du duc de Bassano SITUATION DE L'EMPIRE (EXPOSÉ DE LA), en 1811, pré- (ibid.).

senté par le comte de Mon'alivet (29 juin 1811, p. 84 et suiv.); - discours du résident du C. lég., comte

TRANQUALYE-MAIGNAN, membre du C lég. Fait hommage, de Montesquiou-Fezensac (ibid., p. 89).

au nom de l'auteur, Podenas, de son ouvrage le ReEn 1811 et 1812. présenté par le même (25 fé

gulateur judiciaire des maires et des adjoints (p. 98 vrier 1813, p. 23' et suiv.).—Discours de Montesquiou

et suiv.). Fezensac, président (ibid., p. 365).

TREMEVEN (Côtes-du-Nord). Voir Concessions 20. Soings (Loir-et-Cher). Voir Impositions 30.

TREMOREL (Côtes-du-Nord). Voir Concessions 10. SOMZÉE (Sambre-et-Meuse). Voir Alienations 30. TRENTINIAN, membre du C. lég. Sa mort et son éloge SORÉE (Sambre-et-Meuse). Voir Echanges 3o.

par Legogal-Toulgoët (p. 229). SOUFFELNHEIM (Bas-Rhin). Voir Concessions 20.

TRÉSORIER du S. C. 21 octobre 1810. Chaptal. (P. 2.) SPRONI, membre du C. lég. Fait l'éloge de Giera, décédé

TRIOM-MONTALEMBERT, membre du C. lég. Questeur (p. 78). Fait hommage, au nom de l'auteur, Scal

(p. 83); réélu (p. 673). pellini, de son ouvrage Stabilimento del nuovo sis- TROMP (LE) (Creuse). Voir Impositions 10. tema metrico (p. 156 et suiv.).

TRONQUAY (Eure). Voir Concessions 1o. Spy (Sambre-et-Meuse). Voir Concessions 10 et 30.

Tuault, membre du C. lég. Fail l'éloge de son collègue STADION (Comte de), ministre plénipotentiaire autrichien. Legogal-Toulgoël, décédé (p. 563).

Lettre comte de Bubna (p. 624). Lettre

au prince de Neufchâtel (ibid. et suiv.). STAREMBERG (Prince de), ambassadeur d'Autriche. Sa note à M. Canning, au sujet des négociations avec

UGARTE (Comte d'), chancelier d'Autriche. Sa circulaire la France (p. 7 et suiv.).

à tous les chefs d'administration des provinces alle

Autre note au même (p. 8).

mandes de l'empire d'Autriche (p. 616). STEIGE (Bas-Rhin). Voir Concessions 20.

UZENAIN-LA-Rue (l'osges). Voir Concessions 30. STELLA-SAINT-JEAN-BAPTISTE (Montenotte). Voir Echciri

au

ges 20.

STUCKANGE (Escaut). Voir Echanges 30.
Suisse. Pièces diplomatiques relatives à ce pays (p. 669

et suiv.).
SURESNE (Seine). Voir Echanges 30.
Syntz (Sarrel. Voir Echanges 3o.

T

TAINTRUX (Vosges). Voir Concessions 30.
TALLEYRAND, ministre des relacions extérieures. Sa
correspondance avec lord Lauderdale au sujet des

a 3: o. Membre de la commission extraordinaire du

(p. 663). TASCHER (De), membre du C. lég. Fait hommage, au

nom de l'auteur, Chevalier, du Conservateur de la vue

(p. 513).
THEILLAY (Loir-et-Cher). Voir Impositions 3o.
Thenay (Indre). Voir Impositions 20.
THESEY (Meurthe). Voir Concessions 20.
'Thil (Aube). Voir Echanges 20.
THOUARE (Loire-Inférieure). Voir Echanges 20.
THOURET, membre du C. lég. Sa mort et son éloge par

Challan (p. 78).
THUMERY (Nord). Voir Impositions 30.
Tour (Loir-et-Cher). Voir Impositions 30.
TOURCELLES-CHAUMONT (Ardennes). Voir Concessions 10.
TourLiAC (Lot-et-Garonne). Voir Impositions 3o.
TRAITÉS D'ALLIANCE AVEC L'AUTRICHE ET LA PRUSSE. Com-

munication de ces deux traités au S. C., par l'ar-
chichancelier Cambacérés (3 juillet 1812, p. 188 et
suiv.); rapport du duc de Bassano, ministre des
relations extérieures, concernant le traité avec l'Au-
triche (p). 189); texte de ce trailė (ibil. et suiv.);

rapport du même ministre relatif au traité avec la Prusse (p. 190) ; – texte de ce traité (ibid.). - Annexes : note et lettres du duc de Bassano (p. 191 et suiv.); potes du prince Kourakin (p. 194 et suiv.); note

Valais (Le). Est réuni à l'empire et forme le dé

partement du Simplon (10 déc. 1810, p. 17). - Do

cuments relatifs à sa réunion (13 déc., p. 24 et suiv.).
VALAURIE (Drôme). Voir Impositions 20.
VALDAJOL (Vosges). Voir Concessions 30.
VALENCE, sénateur. Secrétaire (p. 672).
VALFROICOURT (Vosges). Voir Concessions 3o.
VALLANT (Aube). Voir Impositions 1o.
VANDREUILH (Haute-Garonne). Voir Acquisitions 20.
Van Recum, membre du C. lég. Fait hommage, au nom

de l'auteur, Lassaulz, de son Commentaire sur le Code

Napoléon (p. 119).
VAROUVILLE (Manche). Voir Impositions 30
VauchONVILLIERS (Aube). Voir Impositions 1o.
VAUDEMONT (Meurthe). Voir Concessions 20.
VAUTRINCOURT (Ardennes). Voir Aliénations 1o.
Vauxins (Dordogne). Voir Impositions 20.
Veaunac (Dordogne). Voir Impositions 20.
Verneilh, membre du C. lég. Fait hommage de sa
publication sur le projet de Code rural (p. 81),

(p. 552).
VertiLLAC (Dordogne). Voir Impositions 20.
VEYRINES (Dordogne). Voir Impositions 20.
VigAux (Indre). Voir Impositions 20.
VIGEN (LE) Haute-Vienne). Voir Impositions 1o.
VIGNACOURT (Somme). Voir Alienations 30.
VIGNERON, membre du C. lég. Secrétaire (p. 156).
VILLARZEL (Aude). Voir Impositions 10.
VILLE-Chetif (Aube). Voir Impositions 1o.
VILLEMPUY (Eure-et-Loir). Voir Impositions 20.
VILLENEUVE-LES-MONTRÉAL (Aude). Voir Impositions 1o.
VILLESÈQUE-L'ANDE (Aude). Voir Impositions 1o.
VILLESISCLE (Aube). Voir Impositions 1o.
VILLOT-FRÉVILLE, membre du C. leg. Secrétaire (p. 80.

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