| Bavaria (Germany) - 1887 - 864 pages
...semences données aux fermiers ou colons partiairea; — Les pigeons des colombiers; — Les lapins dos garennes ; — Les ruches à miel ; — Les poissons...chaudières, alambics, cuves et tonnes ; — Les ustensiles ftucfeë bem ipdjter ober iöiaier ¿um Sanbbaue über« liefert, e§ mag üorfjer a,e= fcftäCt tDorben... | |
| Quebec (Province) - 1888 - 812 pages
...animaux attachés à la culture.) Les ustensiles aratoires, Les semences données aux fermiers et aux colons partiaires, Les pigeons des colombiers, Les...étangs, Les pressoirs, chaudières, alambics, cuves et tonne?, Les ustensiles nécessaires à l'exploitation des forges, papeteries et autres usines, (1)... | |
| Albert Vigié - 1890 - 674 pages
...la loi du 21 avril 1810 sur les mines. 875. L'article 524 mentionne comme immeubles par destination les pigeons des colombiers, les lapins des garennes, les ruches à miel, les poissons des étangs: d'où il suit que la loi considère ces animaux comme placés sur le fonds pour en assurer l'exploitation,... | |
| Agriculture - 1892 - 730 pages
...l'exploitation du fonds: Les animaux attachés a la culture; Les ustensiles aratoires; Les semences données aux fermiers ou colons partiaires: Les pigeons des colombiers; Les lapins des garennes; Les ruclies a miei; Les poissons des étangs; Les pressoirs, cliaudières, alambics, cuves et tonnes; Les... | |
| Haiti - Civil law - 1892 - 568 pages
...culture ; Les ust• asiles aratoires ; Les se nences données aux fermiers on colons paritaires i Les pigeons des colombiers ; Les lapins des garennes; Les ruches à miel ; Les poissons de» étangs ; Les prcfsoirs, chaudières, alambic.', cuves et tonnes ; Les ustensiles nécessaires... | |
| Narcisse Faucon - France - 1893 - 572 pages
...l'exploitation du fonds : Les animaux attachés à la culture ; Les ustensiles aratoires; Les semences données aux fermiers ou colons partiaires ; Les pigeons des colombiers ; Les lapins des garennes ; Ix?s ruches à miel ; Les poissons des étangs ; Les pressoirs, chaudières, alambics, cuves et tonnes;... | |
| Italy, Henri Prudhomme - Civil law - 1896 - 550 pages
...fournis aux fermiers et aux colons partiaires (mezzaiuolï). La paille, le fourrage et l'engrais ; Les pigeons des colombiers ; Les lapins des garennes ; Les ruches à miel ; Les poissons des étangs ; 1. Le Code français a adoptó une solution contraire à celle du Code italien. 2. Dans le projet... | |
| Charles Aubry, Charles Rau - Civil law - 1897 - 824 pages
...énumérés **. Enfin, la loi place encore dans cette première catégorie d'immeubles par destination, les pigeons des colombiers, les lapins des garennes, les ruches à miel, et les poissons des étangs *'. Art. 524. al. 6 à 9 M. On doit, par assimiu Polhier, De la communauté,... | |
| France - Civil law - 1906 - 650 pages
...l'exploitation du fonds : Les animaux attachés à la culture ; Les ustensiles aratoires ; Les semences données aux fermiers ou colons partiaires; Les pigeons...nécessaires à l'exploitation des forges, papeteries el autres usines ; Les pailles et engrais. Sont aussi immeubles par destination , tous effets mobiliers... | |
| René Foignet - Civil law - 1906 - 570 pages
...sont (art. 521, 522): Les animaux attachés à la culture ; Les ustensiles aratoires ; Les semences données aux fermiers ou colons partiaires ; Les pigeons...Les ruches à miel ; Les poissons des étangs ; Les pailles et engrais. Exemplesd'immeubles par destination en matière industrielle (\). — Tels sont... | |
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