...UîU/ruciu; Proudhon, n. 1684 et s., n. 2598 et s.; Durantun, 4, n. 620. [Aux termes de l'art. 599, l'usufruitier ne peut, à la cessation de l'usufruit,...encore que la valeur de la chose en fût augmentée, d'où l'on pourrait conclure que les grosses réparations faites par l'usufruitier doivent rester à...

...citées (§. 148), d'accord avec la loi relative aux usufruits , résolvent négativement la question : L'usufruitier ne peut à la cessation de l'usufruit...encore que la valeur de la chose en fût augmentée (CN 599). Les fruits pendants par branches ou par racines au moment où l'usufruit est ouvert appartiennent...

...de les rendre à la Un de l'usufruit dans l'état où ellos se trouvent. PRO DICTIONNAIRE pnélaire ne peut, par son fait ni de quelque manière que ce soit, nuire au droit de l'usufruitier. Celui-ci, de son cola, ne peut réclamer, à la cessation de l'usufruit,...

...encore commencée, ni au trésor qui pourrait être découvert pendant la durée de l'usufruit. 599. Le propriétaire ne peut, par son fait ni de quelque...avoir faites, encore que la valeur de la chose en fut augmentée. Il peut cependant, ou «es héritiers , enlever les glaces, tableaux et autres ornements...

...pourrait être découvert pendant la durée de l'usufruit. 599. Le propriétaire ne peut, par «on fait ni de quelque manière que ce soit, nuire aux...l'usufruitier. De son côté , l'usufruitier ne peut , a la cessation de l'usufruit, réclamer aucune indemnité pour les améliorations qu'il prétendrait...

...droit s'ouvre à leur profit ; L'usufruitier ne peut, à la cessation de l'usufruit, réclamer aucun» indemnité pour les améliorations qu'il prétendrait...encore que la valeur de la chose en fût augmentée (.ï9U) ; — lu grevé, au contraire, peut, lors de l'ouverture de la substitution, répeter ses impenses...

...également proposée par Proudhon. L'auteur se décide pour la négative, en se fondant sur ce que le propriétaire ne peut, par son fait, ni de quelque manière que ce soit, nuire à l'exercice de l'usage ; ni , à plus forte raison, en opérer un retranchement quelconque, parce...

...ni au trésor qui pourrait être découvert pendant la durée de l'usufruit. — C. 716, 1403. 899. Le propriétaire ne peut, par son fait, ni de quelque manière que ce soit, nuire aux droits de Yusufruitier. De son côté, l'usufruitier ne peut, à la cessation de l'usufruit, réclamer aucune...

...lui faites, à li charge de remettre les choses dans leur état primitif. L'art. 599, d'après lequel l'usufruitier ne peut, à la cessation de l'usufruit,...réclamer aucune indemnité pour les améliorations qu'il a faites, encore que la valeur de la chose en fût augmentée, et a seulement le droit d'enlever les...

...constructions élevées par un usufruitier. Le second paragraphe de l'art. 559 du (iode Napoléon dit que « l'usufruitier ne peut, à la cessation de l'usufruit,...encore que la valeur de la chose en fût augmentée : » rela suppose que ces améliorations appartiennent au nu propriétaire; dès lors elles ne peuvent...