 | Europe - 1827 - 948 pages
...faire se peut. F, и foi de qaoi les susdits plénipotentiaires, en vertu de leurs pleins ¡кштиш* respectifs, ont signé le présent traité et y ont apposé le cachet de leurs arme«. Fait à Stockholm le 2 novembre l'an de grâce iS?t>. (LS) G. DE WETTERSTEDT. (LS) КВАВВЖ.... | |
 | Europe - 1827 - 920 pages
...si faire se peut. En foi de quoi les susdits plénipotentiaires, en vertn de leurs pleins pouvoirs respectifs, ont signé le présent traité et y ont apposé le cachet de lenrs armes. Fait à Stockholm le 2 novembre l'an de grâce Jt«26. (LS) G. DK WETTER8TEDT. (LS) KRADIIE.... | |
 | Gaëtan de Raxis de Flassan - Congress of Vienna - 1829 - 464 pages
...traité seront échangées dans le terme de six semaines, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à "Vienne le 20 mai de l'an de grace i8i5. Le prince de METTERNICH. — Le marquis... | |
 | Europe - 1833 - 550 pages
...général Aes souverains alliées dans six semaines, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité, et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Vienne, le 4 juin 1815. C. Bcrnttorf. Le prince de Hardenberg. J. Bernttorf,... | |
 | Jonathan Elliot - Diplomatic and consular service, American - 1834 - 644 pages
...échangées dans huit mois après la signature de ce Traité et plutôt si faire se peut. • En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Stockholm le quatre Septembre, l'an de Grâce, mil huit cent seize. JONA. RUSSELL.... | |
 | Savoy - Sardinia (Italy) - 1844 - 512 pages
...continuera à être obligatoire , d'année en année, jusqu'à ce que l'une des Parties contractantes ait annoncé à l'autre . mais un an à l'avance , son intention d'en faire cesser les effets. XL La présente Convention sera ratifiée par LL. MM. , et l'échange des ratifications aura lieu à... | |
 | Édouard Alletz - Europe - 1836 - 428 pages
...traité seront Echangées dans le terme de six semaines, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne, le 20 mai de l'an de grâce 181 5. (LS) Le prince DE METTERNICH. (LS)... | |
 | France - Law - 1839 - 600 pages
...même temps [jue celui des Ratifications du Traité entre la Belgique et la Hollande. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le 19 avril de l'an de grâce 1839. (LS) Signé H. SEBASTIANI. (LS )... | |
 | Belgium treaties - 1839 - 772 pages
...Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, et l'Empereur de toutes les Russies. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres , le dix-neuf avril de l'an de grâce mil huitcentlrente-neuf. (L.-S.... | |
 | France - 1841 - 1296 pages
...continuera à être obligatoire d'année en année, jusqu'à ce que l'une des parties contractantes ait annoncé à l'autre, mais un an à l'avance, son intention...effets, En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent traité et y ont apposé leurs cachets. Fait à Paris, le 20" jour du mois de... | |
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Parties contractantes ait annoncé à l'autre, mais un an à l'avance, son intention d'en faire cesser les effets. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs ont signé le présent Traité et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Saint-Pétersbourg,... 
