 | Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1859 - 888 pages
...y construire cheminée ou aire, forge, four ou fourneaux, y adosser une ¿table, ou établir entre ce mur un magasin de sel ou amas de matières corrosives, est obligea laisser la distance prescrite par les règlements et usages particuliers sur ces objets, ou... | |
 | Joseph Adrien Rogron - 1840 - 596 pages
...ou fourneau; — Y adosser une étable; — Ou établir contre ce mur un magasin de sel ou amas île matières corrosives ; — Est obligé à laisser...ou à faire les ouvrages prescrits par les mêmes règlements et usages, pour éviter de nuire au voisin. = Mitoyenou non. C'est-à-dire, que le mur... | |
 | Auguste-François Teulet, Urbain Loiseau - 1840 - 874 pages
...qui veut y construire chcmiuée ou aire, forge, four ou fourneau, Y adosser une étahle, Ou établir Au , list obligé à laisser la distance prescrite par les règlements et usages particuliers sur ces... | |
 | Jacques Curasson, Victor Dumay - 1841 - 820 pages
...construire » cheminée ou être, forge, four ou fourneau; — y adosser » une étable ; — ou établir contre ce mur un magasin de sel ou » amas de matières...particuliers sur ces objets , ou à faire les ouvrages f prescrits par les mêmes règlements et usages , pour éviter de » nuire au voisin. » Cet article... | |
 | Alexandre Baudrimont - Industrial arts - 1841 - 926 pages
...con• struire cheminée ou âtre , foyer, four ou fourneau , y adosser » une étable, ou établir contre ce mur un magasin de sel ou • amas de matières...par les règlements et usages particuliers sur ces ob• jfts, ou à faire les ouvrages prescrits par les mêmes règle• méats et usages, pour éviter... | |
 | Jean-Louis-Victor de Locht - Civil law - 1841 - 274 pages
...veut y construire cheminée ou âtre , forge , four ou fourneau ; y adosser une établc, ou établir contre ce mur un magasin de sel ou amas de matières...est obligé à laisser la distance prescrite par les règlemens et usages particuliers sur ces objets , ou à faire les ouvrages prescrits par les mêmes... | |
 | 1841 - 850 pages
...four, fourneau , « Y adosser une étable , « Ou établir contre ce mur un magasin de sel , ou « mobilières , appartenantes à deux maîtres différents , est entièrement particuliers sur ces objets , ou à faire « les ouvrages prescrits par les mêmes règlements « pour... | |
 | France, Napoléon Bacqua - Law - 1842 - 1120 pages
...adosser une étable, Ou élablir conire ce mur un magasin de sel ou amas de malières corrosives, Esl ; - règlements et usages, pour éviter de nuire au voisin. C. 552, 657, 662, 1382. 64 LIVRE II. — TITRE... | |
 | Curasson (M., Jacques) - Boundaries (Estates) - 1842 - 674 pages
...construire » cheminée ou âtre, forge, four ou fourneau; — y adosser » une étable ; — ou établir contre ce mur un magasin de sel ou * amas de matières corrosives , » Est obligé de laisser la distance prescrite par les réglements * et usages particuliers sur ces objets, ou à... | |
 | Joseph Adrien Rogron - 1843 - 636 pages
...four ou fourneau ; — Y adosser une étable; — Ou établir contre ce mur un magasin deselouamasde matières corrosives ; — Est obligé à laisser...ou à faire les ouvrages prescrits par les mêmes règlemen ts et usages, pour éviter de nuire au voisin. = Mitoyen ou non. C'est-à-dire, que le mur... | |
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Celui qui fait creuser un puits ou une fosse d'aisance près d'un mur mitoyen ou non, Celui qui veut y construire cheminée ou âtre, forge, four ou fourneau, Y adosser une étable, Ou établir contre ce mur un magasin de sel ou amas de matières corrosives,... 
