BAUPOISSON (Aube); CONQUES (Aude); FEUX (Cher); CHAMPENOUX (Meurthe); PREMDILZEN, PLEZIDY, PLO- NISY (Côtes-du-Nord); ETHE-ET-BELMONT (Forêts); SAINT-CARENES, TREMEVEN (Côtes-du-Nord); GERON- VILLE (Forêts); TREMOREL (Côtes-du-Nord); BLAMONT (Doubs); TRONQUAY (Eure); PERROSGUIREC (Côtes-du- Nord); BITTBOURG (Forêts); CINTEGABELLE (Haute- Garonne); SPY (Sambre-et-Meuse); BRIFFOIL, QUEVY- LE-PETIT (Jemmapes); MENNETOU-SUR-CHER (Loir-et- Cher); PIERRE (Meurthe); FROSSAY (Loire-Inférieure); LORCY (Loiret); FAYL-BILLOT (Haute-Marne); MAR- BACHE, ALLAINCOURT, ANAYE-ET-HAN (Meurthe); FALI- SOLLE (Sambre-et- Meuse); CHENICOURT, FREMERY, GONDREVILLE (Meurthe); COETMIEUX (Côtes-du-Nord); MARCILLAC (Lol).
Projet de loi (13 juillet 1811, p. 102 et suiv.); rap- port par Emery (de la Moselle) et adoption (20 juillet, p. 153).
20 GONDREVILLE, HABOUDANGE, JANDELAINCOURT, ORMES, ORON, PHLIN, RICHEMONT, RICHECOURT, ROUVES, THESEY, VAUDEMONT (Meurthe); BONDENHEIM (Mont- Tonnerre); AMBON (Morbihan); ILLANGE, ITZBACH, LEMUD, NOROY-LE-VENEUR, VITTONCOURT (Moselle); FERRIÈRE-LA-GRANDE (Nord); DUCHSTEIN, DRUSENHEIM, ECKBOLSHEIM, GERSTHEIM, OBENHEIN, HUTTENHEIM, IT- TENHEIM, KILLstett, KurtzenHAUSEN, LIPSHEIM, MUSSIG, MUTZIG, NIEDERHAUSERGEN, NORDHAUSEN, ROHRWILLER, SCHILTIGHEIM, SOUFFLENHEIM, STEIGE, WASSELONNE (Bas-Rhin); AUXEL-LE-BAS, CERNAY, CHATENOIS, COEU- VRE, DANJOUTIN, BESSENHEIM (Haut-Rhin).
Projet de loi (17 juillet, p. 132 et suiv.); par Gendebien et adoption (24 juillet, p. 157 et suiv.). 30 MALAVILLERS (Moselle); ORMOIVILLIERS (Oise); ESSERT (Haut-Rhin); ESSONNES (Seine-et-Oise); ETUE- FFOND-LE-BAS, GUÉMAR, HOUSSEN, MERTZEN, MIE- COURT, OBERENTZEN, ORBEY (Haut-Rhin); WARISOULX, DAVE, FLAVION, GRANDLEZ, HARGIMONT, NAMUR, SPY (Sambre-et-Meuse); PEAUVERNAIS, FAY, (Saône-et- Loire); SAINT-GERMAIN-DES-ESSOURTS, SAINT-GILLES-DE- CRETOT (Seine - Inférieure); NAPOLEON (Vendée); ARCHES, BIFFONTAINE, CHARMES, CATEL, DAMAS-AUX- BOIS, DEYVILLERS, DOMPAIRE, FOUCHÉCOURT, GÉRARDMER, LANDAVILLE, MALINCOURT, AUTRANCOURT, ROMONT, RUPPES, SAINT-PRANCHER, SAVIGNY, TAINTRUX, UZENAIN- LA-RUE, VALDAJOL, VALFROICOURT (Vosges); DRUYES (Yonne).
Projet de loi (18 juillet, p. 142 et suiv.); rapport par Gendebien et adoption (25 juillet, p. 158). CONCORDAT. Textes français et italien (p. 218 et suiv.).
CONIGLIANO (Gênes). Voir Alienations 1o. CONQUES (Aude). Voir Concessions 1o. CONSCRIPTION MARITIME.
Liste des députés élus (10 août 1810, p. 1 et suiv.`.
Augmentation du nombre des députés en raison de
l'augmentation du territoire de l'empire (19 fév. 1811,
p. 60).
Listes supplémentaires (ibid. et suiv.),
(3 mai, p. 67), (4 mai, p. 67 et suiv.), (8 mai, p. 68
et suiv.). Ouverture de la session de 1811 (16 juin p. 69 et suiv.). Tableau, par ordre alphabétique, avec désignation des séries, des membres du C. leg., de leurs président, vice-présidents, questeurs et com- missaires, composant la législature et session de 1811 (p. 73 et suiv.). Adresse de félicitations à l'Empe- au sujet de la prospérité de l'empire et de la naissance du roi de Rome (30 juin, p. 89 et suiv.). --- Clôture de la session de 1811 (25 juillet, p. 158 et suiv.). Députés élus parmi les candidats présentés en 1812
(6 janv. 1813, p. 203 et suiv.), (14 janv. p. 209).
Ouverture de la session de 1813 (14 fév. p. 219);
discours de l'Empereur (p. 221 et suiv.). Tableau
des membres du C. lég., de leurs président, vice-pré-
sidents, secrétaires, questeurs et commissaires, com
posant la législature de 1813 (p. 223 et suiv.).
Adresse à l'Empereur (28 mars, p. 562); réponse à
l'Empereur (ibid. et suiv.). Discours de Regnauld
de Saint-Jean-d'Angély en présentant le décret de clô-
ture de la session (ibid., p. 564 suiv.); réponse du
président (ibid. p. 565 et suiv.). Projet de séna-
tus-consultes relatifs, le premier, à la prorogation des
pouvoirs des députés au C. lég. de la 4e série; le se-
cond, à la nomination du président du C. lég. et aux
séances impériales de ce corps (14 nov., p. 652);
rapports par Chaptal (15 nov. p. 653 et suiv.); adoption (ibid. p. 655. Ouverture de la seconde ses- sion pour l'année 1813 (19 déc., p. 655 et suiv.); discours de l'Empereur (ibid., p. 656 et suiv.). Tableau, par ordre alphabétique, avec désignation des départements et séries des membres du C. leg., de leurs président, vice- présidents, secrétaires, questeurs, commissions, etc., composant la seconde session de 1813 (p. 658 et suiv.).
CORSE (Département de la). Les départements du Golo
et du Liamone sont réunis sous ce nom (19 avril 1811,
p. 63).
Décret constitutif de ce département (ibid.
et suiv.).
de sénatus-consulte tendant à faire mettre trois cent
mille hommes à la disposition du gouvernement
(p. 653).
DELAVILLE (Le chevalier), membre du C. lég. Fait hom- mage, au nom de l'auteur, Groult, de ses ouvrages et du catalogue de ses manuscrits (p. 555).
DESPÉRICHONS, membre du C. lég. Questeur (p. 83);
réélu (p. 673).
DEUX-CHAISES (Allier). Voir Impositions 1o.
DEYVILLERS (Vosges). Voir Concessions 3o.
DIGNEFFE, membre du C. lég. Secrétaire (p. 228),
DIVISION MILITAIRE (32). Projet de sénatus-consulte re-
latif à la suspension provisoire du régime constitu-
tionnel dans les départements qui la composent
(1er avril 1813, p. 590 et suiv.); rapport par
le comte Lapparent (3 avril, p. 593 et suiv.);
adoption (ibid., p. 594). Prorogation de ce sénatus-
consulte jusqu'au 15 août suivant.
DOHIS (Aisne). Voir Impositions 1o.
Projet de loi (17 juillet, p. 135), rapport par
Gende bien et adoption (24 juillet, p. 157 et suiv.).
3o STUCKANGE (Escaut); ECLUSE (L'), FOREST (Nord);
COEUVRE, MONTIGNEZ, PORENTRUY, RIBEAUVILLE, RIQUE-
WICH, SAINT-AMARIN, BEFFORT (Haut-Rhin); SORÉE
(Sambre-et-Meuse); SYNTZ, SARREBRUCK, VOELKLINGEN
(Sarre): SCRESNE (Seine); SAINT-SAUVEUR (Seine-et-
Marne).
GOURDINES (Sambre-et-Meuse). Voir Alienations 3o.
GOURLAY (Le chevalier), membre du C. lég. Fait hom-
mage, au nom de l'auteur, son collègue Jourdain, de
l'ouvrage intitulé: Code de competence (p. 113
et suiv.). Vice-président (p. 227). Fait hommage,
nom de l'auteur, Du Couédic, de son ouvrage la
Ruche pyramidale (p. 558 et suiv.).
GOURNAY (Eure). Voir Aliénations 1o.
GOUVION (Comte), sénateur. Secrétaire (p. 58).
GRANDLEZ (Sambre-el-Meuse). Voir Concessions 3o.
GREGORI (De), membre du C. lég. Fait hommage, au nom
de l'auteur, Jacques Durandi, de six volumes de la
Géographie du Piémont (p. 98), (p. 367).
GRELLET, membre du C. lég. Fait hommage, au nom de
l'auteur, Duffour, de sa traduction de l'Eloge de Jen-
ner, par le docteur Lottson (p. 91).
GREVENMACHER (Forêts). Voir Echanges 20.
GUADELOUPE. Sénatus-consulte défendant aux habitants
de cette île de prêter serment au gouvernement suédois
(p. 650).
GUEMAR (Haut-Rhin). Voir Concessions 3o.
HOLLANDE. Message concernant sa réunion à l'empire
(10 déc. 1810, p. 3); rapport y relatif du duc
de Cadore, ministre des relations extérieures (ibid.
et p. suiv.). Projet de sénatus-consulte organique
tendant à diviser ce pays en départements français
(ibid., p. 17); rapport par le comte de Sémon-
ville (13 déc., p. 20 et suiv.); - adoption (ibid.,
p. 23).
Documents relatifs à la réunion de ce pay
à la France (ibid., p. 24 et suiv.).
HOLVING (Moselle). Voir Echanges 2o.
HOSPICES ET BUREAUX DE BIENFAISANCE. Projet de loi
relatif à des aliénations, acquisitions, concessions
d'échanges (16 juillet 1813, p. 119 et suiv.); - rap-
port par Herwyn et adoption (23 juillet, p. 156).
HOUSSEN (Haut-Rhin). Voir Concessions 3o.
HUBERT, membre du C. lég. Secrétaire (p. 228).
HUMBOLDT (Baron de), ministre plénipotentiaire prussien.
Note adressée au comte de Metternich, (p. 638).
Lettre au même (p. 640 et suiv.). Notes au même
(p. 642 et suiv.), (p. 644).
HUTTENHEIM. (Bas-Rhin). Voir Concessions 20.
PARRES-AUX-TERTRES et VILLE-CHÉTIF (Aube); ECLAS- SAN, SAINT-MARCELLES-ANNONAY (Ardèche); MON- TARDIT (Ariege); MAUZIN (Landes); VILLARZEL (Aude); SAINT-OURS (Puy-de-Dôme); RIVERENERT (Ariége); BOURGUIGNON, POLISOT (Aube); NEUILLY et ECHUFLEY (Orne); VAUCHONVILLIERS, BROUSSES - ET - VILLARET (Aube); DOUZENS (Aude); ITZIG-d'Hespérange (Forêts); VILLESISCLE, LANDREVILLE (Aube); AUVILLARS (Calva- dos); MARSEILLES (Oise); LOCHEUR (Calvados); MOR- THEMER et LA CHAPELLE-MORTHEMER (Vienne); ITTE- VILLE (Seine-et-Oise); VILLENEUVE-LES - MONTRÉAL, VILLESÈQUE-L'ANDE (Aude); LOHUEC (Côtes-du-Nord); SAINT-PRIEST et LE TROMP (Creuse); BRANTOME, BUS- SAC (Dordogne); MESNIL-VILMENT (Calvados); ARY (Cher); SAINT-GEORGES, REQUISTA (Aveyron); SAINTE- HONORINE-DES PERTES, LANGRUNE (Calvados); GAUDIÈS (Ariége); LAX (Aveyron); BOURNIQUEL (Dordogne); LABOISSE (Ain); LE CHANGE (Dordogne); MARCILLE- ROBERT (Ille-et-Vilaine); SAVIGNY (Cher); MONASTIER (Lozère); SABONÈRES (Haute-Garonne).
Projet de loi (13 juillet 1811, p. 109 et suiv.); rapport par Emery (de la Moselle) et adoption
(20 juillet, p. 153).
20 CORGNAC, FAUX, GAGEAC, HAUTE-FAYE, MIALET,
MOULEYDIER, MOUZENS, PRESSAC-D'ANGONAC, SAINT-
ANTOINE, SAINT-BARTHELEMY, SAINT-MARTIAL, VIVEY-
ROLS, SIORAC, VAUXINS, VEAUNAC, VERTILLAC, VEYRINES
(Dordogne); CORNILLON, FERRASSIÈRES, ROCHEFORT-
SANSON, VALAURIE (Drôme); MARTENS-LEERNE (Escaut);
BREVILLE, LISORS, SAINT-MARDS-DE-FRESNE (Eure);
BLEURY, CALLET, FONTAINE-LA-GUYON, VILLEMPUY
(Eure-et-Loir); PLOUNEVEZEL (Finistère); BADEM (FO-
rêts); GALLARGUES, MONS, SAINT-FLORENT (Gard);
ESPERCE, MARQUE-FAVES (Haute-Garonne); MONTOBBIO
(Gênes); BOUSCAT (Gironde); CORNEILHAN, MONTBA-
ZIN, PAILHES, PÉROLS, RIOLS, SAUSSAN (Héraull);
THENAY, VIGAUX (Indre); LANGEAIS (Indre-et-Loire);
MONTAIN, MOYRON, LAVANS (Jura); SAUBRIGUES (Landes);
CHAZELLES-SUR-LYON (Loire); BRACIEUX, CHAILLES,
DANZE, JOSNES, CHAPELLE-VENDOMOISE, LANDES (Loir-
el-Cher); PONT-L'ABBÉ (Charente-Inférieure); ORI-
GNY, LANDOUZY (Aisne).
Projet de loi (17 juillet, p. 136 et suiv.); rapport
par Gendebien et adoption (25 juillet, p. 157 et suiv.).
30 MAROLLES, OUROUER LE MARCHÉ, PONT-LEVOY,
SAINT-AGIL, SAINT-ROMAIN, SOINGS, THEILLAY, TOUR
(Loir-et-Cher); ESCOUBLAC, MONTBERT, PIRIAT, SAINT-
GILDAS, SAINT-JEAN-DE-CORCOUÉ, BOUCHY (Loire-Infè-
rieure); MARDIE, OUSSOY (Loiret); PAULHIAC, TOUR-
LIAC (Lot-et-Garonne); BION, MONTJOIE, SAINT-SENIER-
-SUR-AVRANCHES, VAROUVILLE (Manche); BAGNEUX,
VROIL (Marne); CHASSIGNY, RAVENNE-FONTAINE (Haute-
Marne); SAINT-STEPHANO-BELBO (Montenotte); KEMP-
TEN (Mont-Tonnerre); CHAMPVERT, MONTENOISON, MON-
TREUILLON (Nièvre); MERIGNIES, NIEPPE, PITGAM,
THUMERY, WAHAGNIES (Nord); AUNAY, JUVIGNY, LORÉ,
SAINT-SCOLASSE, SAINT-FRONT (Orne); MARTIN- PUICH
(Pas-de-Calais); MONLONG (Hautes-Pyrénées); SAINT-
CYPRIEN (Pyrénées-Orientales); BRULLIOLLES, CHASSE-
LAY, LOIRE (Rhône); CHAPELLE-ACHARD (Vendée).
Projet de loi (18 juillet, p. 148 et suiv.);
par Gendebien et adoption (25 juillet, p. 158).
INGERSHEIM (Haut-Rhin). Voir Alienations 3o.
ITTEN HEIM (Bas-Rhin). Voir Concessions 2o.
ITTEVILLE (Seine-et-Oise). Voir Impositions 1o.
ITZBACH (Moselle). Voir Concessions 2o.
ITZIG-D'HESPÉRANGE (Forêts). Voir Impositions 1o.
JOURDAIN (d'Ille-et-Vilaine), membre du C. lég. Fait
hommage, au nom de l'auteur, Carré, de son
vrage sur le Code de procédure civile (p. 366),
(p. 664).
JURY. Sénatus-consulte annulant la déclaration donnée le 24 juillet 1813 par le jury, en faveur des nommés Werbrouck, Lacoste, Biard et Petit, traduits devant la cour d'assises de Bruxelles, comme accusés d'être auteurs ou complices des dilapidations de l'octroi d'Anvers, ainsi que l'ordonnance d'acquittement pro- noncée par suite de cette déclaration, et ordonnant de renvoyer ces accusés devant une autre cour impé- riale, et de poursuivre devant la même cour les pré- venus du crime de corruption qui a eu lieu dans le procès criminel dont il s'agit (28 août 1813, p. 599 et suiv.); lettre de l'Empereur, discours du comte Boulay, conseiller d'Etat, et rapport du sénateur comte Chasset, y relatifs (ibid. et suiv.). JUVIGNY (Orne). Voir Impositions 3o.
LAMBRECHTS (Comte), sénateur. Membre du grand con- seil d'administration (p. 202); réélu (p. 672). LAMY (Léman). Voir Aliénalions 2o. LANDAVILLE (Vosges). Voir Concessions 3o. LANDES (Loir-et-Cher). Voir Impositions 2o. LANDOUZY (Aisne). Voir Impositions 2o. LANDREVILLE (Aube). Voir Impositions 1o. LANGEAIS (Indre-et-Loire). Voir Impositions 20.
LANGRUNE (Calvados). Voir Impositions 1o. LAPPARENT (Comte), sénateur. Membre du grand con- seil d'administration (p. 58); - réélu (p. 161). — Se- crétaire (p. 201).
LAURISTON (Comte de), ambassadeur à Saint-Pétersbourg. Lettre au comte Romanzow (p. 200); — note au comte Soltykoff (p. 201).
LAVANS (Jura). Voir Impositions 2o.
Lax (Aveyron). Voir Impositions 1o.
LECOUTEULX, sénateur. Membre du grand conseil d'ad-
ministration (p. 58).
LEDANOIS, membre du C. lég. Secrétaire (p. 80).
LEFEUVRE (de Seine-et-Marne), membre du C. lég. Fait
hommage, au nom de l'auteur, X. Audoin, de son
ouvrage Histoire de l'administration de la geurre
(p. 114).
LEFEVRE-GINEAU, membre du C. lég. Fait hommage, au nom de l'auteur, Lucas, de son Tableau minéralogi- que des substances minérales (p. 553). LEGOGAL-TOULGOET, membre du C. lég. Fait l'éloge de son collègue Trentinian décédé (p. 229). Sa mort et son éloge par Tuault (p. 563).
sées aux plénipotentiaires français (p. 638), — (p. 639
et suiv.), (p. 641),
Déclaration
(p. 647 et suiv.).
MEUSS (Roër). Voir Acquisitions 2o.
MIALET (Dordogne). Voir Impositions 2o.
MIECOURT (Haut-Rhin). Voir Concessions 3o.
MIRAMONT (Haute-Garonne). Voir Alienations 1o.
MIRECOURT (Haut-Rhin). Voir Aliénations 3o.
MISSY (Aisne). Voir Echanges 1o.
MOLE (Comte), conseiller d'Etat. Présente un projet de
loi sur les finances et le budget de 1813 (p. 370
et suiv.).
MOLLERUS (de), membre du C. lég., président de la com-
mission des finances. Son rapport, au nom de cette
commission, sur le projet de budget de 1811 (t. XI.
p. 115 et suiv.).
MONASTIER (Lozère). Voir Impositions 1o.
MONLONG (Hautes-Pyrénées). Voir Impositions 3o.
MONNERVILLE (Seine-et-Oise). Voir Acquisitions 3o.
MONT (Moselle). Voir Echanges 2o.
MONTAIN (Jura). Voir Impositions 20.
MONTALIVET (Comte de), ministre de l'intérieur. Présente
l'exposé de la situation de l'empire en 1811 (p. 84
et suiv.), en 1811 et 1812 (p. 213 et suiv.).
MONTARDIT (Ariege). Voir Impositions 1o.
MONTBARREY (Meuse). Voir Acquisitions 2o.
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