| Hérisson (comte d', Maurice d'Irisson) - France - 1894 - 518 pages
...distinguée. Le Directeur général, ayant le Portefeuille, COMTE DE PRADEL. « Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre. « A tous ceux qui ces présentes verront, salut. « Voulant apporter pour le moment, aux formes suivies dans l'administration... | |
| Maurice comte de Montgaillard, Clément de Lacroix - France - 1895 - 406 pages
...1830; son érection avait été autorisée par l'ordonnance suivante : « Loui», par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre. « A tous ceux qui ces présentes verront, salut. Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'État de l'Intérieur, nous... | |
| Maurice comte de Montgaillard, Clément de Lacroix - France - 1895 - 354 pages
...en I830; son érection avait été autorisée par l'ordonnance suivante : « Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre. « A tous ceux qui ces présentes verront, salut. Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'État de l'Intérieur, nous... | |
| 1898 - 334 pages
...N°2I. Ordonnance instituant la médaille de la Fidélité i. Gand, i7 mai i8i5. Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre. A tous ceux qui ces présentes verront, salut. Au milieu des événements malheureux qui nous retiennent éloigné de notre... | |
| 1899 - 972 pages
...eil Parlement le 25 decembre 168f!. Abdruck cnia rccucil des tirrets, S. 461. Louis, par la grace de Dieu roi de France et de Navarre: a tous ceux, qui ces prösentes lettres verront, salut. Comme par le trait^ de treve, conclu ä Ratisbonne le quin/.ieme... | |
| Numismatics - 1900 - 546 pages
...rendre l'ordonnance suivante, qui parut dans le Journal officiel du 19 mai : Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut. Au milieu des événements malheureux qui Nous retiennent éloigné de Notre... | |
| Ile-de-France (France) - 1901 - 792 pages
...-j151. Scellé, à la charge des oppositions, le 29 décembre 1777. Gu1LLET. Louis, par la grâce de Dieu roi de France et de Navarre. A tous ceux qui ces présentes lettres verront, SALUT. Charles-Marin Delahaye, écuyer, l'un de nos fermiers généraux,... | |
| Andrea Beltrami - 1901 - 670 pages
...invoqués victorieusement par les paroissiens de Carnette pour la détruire : « Louis par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre. « A tous ceux qui ces présentes lettres verront salut, comme ce jourd'huy date des présentes, procès étoit cy devant... | |
| Roger Clement - Jews - 1903 - 314 pages
...Leltrfi-palentes de Henri IV, 18 octobre 1605. EMMERT, page 204 et ms 169. Henri, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes Le'.tres verront, Salut. Etant bien mémoratif de ce qui Nous fut présenté par les Juifs... | |
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