 | Fredrik Henrik Chapman - Naval architecture - 1781 - 298 pages
...le préfent certificat. A Brefltle il Novembre 1780. BLONDEAU, Sous-Seerétaire* PRIVILEGE. JLiOUIS PAR LA GRACE DE DlEU, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE: à nos ames Se féaux Confeillers les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires... | |
 | Antoine Alexandre Gosse - Monasticism and religious orders - 1786 - 678 pages
...confâcrent à l'étude de l'antiquité, A Paris ce deux Août 1785. HOUARD. PRIVILEGE DU ROI. J-iOUlS, PAR LA GRACE DE DlEU , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, à nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenans nos Cours de Parlement, Maîtres des Requêtes ordinaires... | |
 | Jean Louis Marie Poiret - Africa, North - 1789 - 340 pages
...peut en permettre l'impreffion. A . Paris , ce 16 Avril 1788. CARDONNE. PERMISSION DU ROI. J_.OUIS. PAR LA GRACE DE DlEU, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE , à nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tcnans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires... | |
 | Industrial arts - 1816 - 358 pages
...Ordonnance du 14 janvier i8i5., concernant les manufactures insalubres. Louis , par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre , à tous présenS et à venir , salut : Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'état de l'intérieur , Vu le décret du i5 octobre... | |
 | Jacques-Joseph Faget de Baure - Canal du Midi (France) - 1805 - 858 pages
...la cJiambre des comptes de Montpellier les 6 mars et i8 mai 1667. LOUIS , par la grace de Dieu , roi de France et de Navarre : à tous présens et à venir , salut. Bien que la proposition qui nous a été faite pour joindre la mer Océane à la Méditerranée par... | |
 | Louis XIV (king of France.) - 1806 - 582 pages
...donation de la terre d'Aubigni à »nademoiselle de Kerouel (1). AJOUIS, par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. La terre d'Aubigni-sur-Nière , dans noire province de Berri, ayant été donnée dès l'année 1422,... | |
 | Louis XIV (King of France) - Autographs - 1806 - 576 pages
...une donation de la terre d'Aubigni à mademoiselle de Kerouel (i). Louis, par la grace de Dieu , roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. La terre d'Aubigni-sur-Nière , dans notre province de Berri, ayant été donnée dès l'année i422,... | |
 | Léonard Boudou - 1808 - 552 pages
...janvier i635 ; Rtgistrées au Parlement le 10 juillet 1637. i INOUIS , par la grâce de Dieu , Hoi de France et de Navarre; à tous présens et à venir , SALUT. Aussitôt que Dieu nous eut appelés à la conduite de cet Etat, nous eumes pour but, non-seulement... | |
 | Educational law and legislation - 1812 - 328 pages
...déclaré loi générale de notre empire; Duquel édit la teneur suit: Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, Salut ! Bien que l'indépendance de notre couronne de toute autre puissance que de Dieu, soit une vérité... | |
 | Adrien Alexandre Marie Hoverlant de Beauwelaere - Tournai (Belgium) - 1813 - 828 pages
...registre au parlement de Tournay , le 7 novembre suïPant. » LOUIS , par la grâce de Dieu , tloi de France et de Navarre , à tous présens et à venir , Salut : » Ayant été informé du préjudice que -souffrent les habitans des lieux Sont noirs jouissons... | |
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Louis , par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut. 
