 | Simon Bérard - France - 1834 - 618 pages
...le Roi : Le ministre secrétaire-d'état de [intérieur, Cte DE PEYRONNET. CHARLES, PAR LA GRACE DE DIEU, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A tous ceux qui ces présentes verront, salut : Ayant résolu de prévenir le retour des manœuvres qui ont exercé une... | |
 | Augustin Theiner - Catholic theological seminaries - 1835 - 588 pages
...millésime quingentésimo nonagésimo secundo , Pont, nostri Anno primo. 474 Louis par la grace de Dieu Roi de France et de Navarre: A tous ceux qui ces présenles lettres verront, salut. , . > . Rien n'étant plus important pour le bien de la religion... | |
 | François-René vicomte de Chateaubriand - 1837 - 380 pages
...ce rapport, Sa Majesté a rendu l'ordonnance suivante : Ordonnance du roi.. LOUIS, par la grâce de Dieu, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE , A tous ceux qui ces présentes verront, salut: Au moment où les mesures les plus odieuses se renouvellent en France, notre... | |
 | Auguste-Aimé Boullée - France - 1839 - 384 pages
...publics , « Baron CAPELLE. » (Tome , i page 224), Ordonnance» du Roi. CHARLES , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, Saint. Sur le rapport de notre conseil des ministres, Nous avons ordonné et ordonnons... | |
 | Henri d'Escoubleau de Sourdis - France - 1839 - 664 pages
...coutumes de la mer. Fait à Marseille, le cinquième jour île décembre i6Î7LOUIS, PAR LA GRACE DE DIEU, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, A TOUS CEUX QUI CES PRÉSENTES LETTRES VERRONT, SALUT. Ayant été particulièrement informé de la bonne volonté que... | |
 | Joseph M. White - Colonies - 1839 - 764 pages
...Louisianne depuis 1712 jusqu'en Janvier 1721 (Tome 1er Fo. 83.) déposé au Archives. Louis par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre. A tous ceux qui ces présentes verront, salut : Etant nécessaire pour le bien de notre service, l'utilité et l'avantage... | |
 | A A. Boulée - 1839 - 790 pages
...travaux publics , « Baron CAPELLK. » (Tome,i page 244). Ordonnances du Roi. CHAULES , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, Salut. Sur le rapport de notre conseil des ministres , Nous avons ordonné et ordonnons... | |
 | Jacques Bénigne Bossuet - 1841 - 864 pages
...des Saints sur la vie intérieure, compose" par X. l'archevêque de Cambrai. Louis , par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut. Les plaintes qui s'élevèrent en l'année 1697, en différents... | |
 | comte Louis Marie Joseph Robiano (abbé, dit Aloīs de.) - Church history - 1841 - 858 pages
...Le très-dévoué et très-fidèle sujet, f FJH , évêque de Beauvaiâ. CHARLES , par la grâce de Dieu roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront salut. Sur le rapport dé notre ministre secrétaire d'état des affaires ecclésiastiques... | |
 | Jules Juliany - Industries - 1842 - 462 pages
...EXTRAIT Du Moniteur Universel, n° 263. — 20 septembre 1817. Ordonnance du Roi. Louis, par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre ; A tous ceux qui ces présentes verront, salut. Les rois nos prédécesseurs ont accordé une attention constante à la... | |
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CHARLES, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, salut. 
