 | Académie nationale de Metz - 1908 - 436 pages
...Données à Versailles au mois de Juillet 1760. Régistrées en Parlement le 28. Août suivant. LOUIS, PAR LA GRACE DE DlEU, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A tous présens & à venir, SALUT. Toujours occupés d'augmenter la splendeur de notre Royaume & de procurer... | |
 | Paul Laurent - Ardennes (France) - 1908 - 364 pages
...confirmation du Collège de Charleville (Versailles, le t5 août 1765). Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces Présentes Lettres verront, salut. L'ancienne Fondation du Collège de Charleville, qui a été fondé et doté... | |
 | Commission du vieux Paris - Paris (France) - 1909 - 424 pages
...DE LA CROIX DE LA KBB DE CHABONNC (7 JUIN 1826). Ordonnance du roi. Charles, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, Salut. Va l'art. 2 de la loi du 24 mai 1825; Vu les statuts des congrégations ci-après dénommées, vérifiés... | |
 | Académie des Sciences, des Lettres et des Arts d'Amiens, France - Science - 1910 - 756 pages
...de nomination de Suleau à l'Office d'Avocat ès conseils du Roi : 1 Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre: A tous ceux qui ces présentes verront SALUT. Savoir faisons que pour la pleine et entière confiance que nous avons en la personne de notre cher... | |
 | Charles Bost - Protestants - 1912 - 708 pages
...prendre copie sur la sienne, ce qu'il m'accorda. La voici rapportée : Louis par la grâce de Dieu Roi de France et de Navarre. A tous ceux qui ces présentes verront, salut. Les Intendans de nos provinces nous ayant fait connoitre la docilité avec laquelle nos sujets que... | |
 | Jean Tournyol du Clos - France - 1912 - 522 pages
...3. — La déclaration du 24 octobre. Elle esl ainsi conçue : « Louis, par la grâce de Dieu, Itoi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront: Salut. — Les dépenses incroyables que nous avons été et que nous sommes encore obligés de faire, à... | |
 | Henri Cordier - 1913 - 110 pages
...rend l'ordonnance suivante : Ministère ORDONNANCE DU Ro1. "du Roi80' CHARLES par la grâce de Dieu Roi de France et de Navarre A tous ceux qui ces présentes verront, Salut : Vu 1° la proposition faite par les Srs USQUIN, père et fils, d'échanger l'hotel dont ils sont... | |
 | Société d'études de la province de Cambrai, Lille - Cambrai (France) - 1925 - 868 pages
...Collège et du Collège dans les bâtimens de l'Hôpital militaire ». Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre : A tous ceux qui ces présentes Lettres verront, Salut. Le mauvais état des bâtimens de notre Ville de Lille, leur insuffisance pour... | |
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Dieu , roi de France et de Navarre, A tous ceux qui ces présentes verront, Salut. Sur le rapport de notre conseil des ministres , Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : ART. l". 
